X..., ont entrepris de réparer le navire ; que ces travaux ayant été interrompus, la société BMM a assigné M.

géorgienne Georgian Shipping, la même juridiction étant saisie par cette dernière société d'une demande de mainlevée, avec indemnités, de la saisie conservatoire pratiquée par la société Sovcomflot sur un navire

Francesco Z..., demeurant Les Cales, Marseille-lès-Aubigny (Cher), Chantier naval, 2 ) de M. Jean-Guy Y..., demeurant ...

B... est considéré comme naviguant au cabotage ; que les fiches d'effectifs concernant les navires [...], [...], [...] et [...] qualifient ceux-ci de « navire de charge, armé au cabotage » ; que les rôles

de transport maritime émise le 27 janvier 2009, la société Mediterranean Shipping Company (la société MSC), qui a mis à disposition le conteneur nécessaire au transport et a effectué celui-ci sur le navire

tonnes le 2 septembre 1998 et la somme de 6.098.385 euros lui a été réglée le 23 septembre suivant ; que lors du déchargement en Irak, il été constaté un manquant de 34,717 tonnes ; que le chargement du navire

Le Nouvel Hôpital de Navarre soutient que le moyen soulevé par Mme D n'est pas fondé.

Le Nouvel Hôpital de Navarre soutient que le moyen soulevé par Mme D n'est pas fondé.

#Josefa Velasco Navarro contra Fondo de Garantía Salarial (Fogasa).#Pedido de decisão prejudicial: Juzgado de lo Social Único de Algeciras - Espanha.

Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant (s) : Défail Défaillant Composition du trik ounal lors d u délibéré : Président : Juges : Monsi Monsi Monsi Monsieur Jean-Pierre NAVARI

[Z], représentant légal de la société Navajo, par lequel M. [K] a transféré à M.

T... et son assureur, la société Allianz IARD, et la société Polyclinique de Navarre.

anonyme de droit camerounais, dont le siège est sis à Douala, BP 275, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1992 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section A), au profit : 1 / de la Société navale

Y..., marin pêcheur, a commandé à la société Martinez constructions navales (la société) la construction d'un chalutier, qui a été livré le 12 avril 2005 ; que M.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 6 janvier 1992 et 6 mai 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL TANNERIES DE NAVARRE dont le siège

technologie d'isolation, dite [...], assurant l'étanchéité des cuves et développée par les sociétés GDF Suez et Gaz Transport et Technigaz (GTT) ; que, lors des derniers essais techniques du premier navire

Un arrêt du 7 octobre 2004 a déclaré le pilote d'un navire accompagnateur de pirogue coupable de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail supérieure à trois mois

bâtiments ; que l'accès à bord des chalutiers s'étant avéré impossible, le commandant du patrouilleur chargé de la surveillance en mer s'est rapproché de l'autorité compétente qui a fait conduire les navires