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6 328 résultats pour « NadiaZ »

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CE
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CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPX MLJ JCP FOND

6868216d4965b5d9df318731

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

assistée de Nadia CHAKIRI, greffière ; EXPOSE DE LA REQUETE Par requête reçue au greffe le 25 Juin 2025, Me Lauren SIGLER, conseil de la Société D’ ECONOMIE MIXTE CDC HABITAT a demandé la

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

68dd723b548223b2c7ab3566

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

4] représentée par Me Benjamin GALLO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0199 Décision du 1er Octobre 2025 4ème chambre 1ère section RG n° 23/09974 NOUS, Julie MASMONTEIL, Juge assisté de Nadia

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008049648

Admin. suprême

10 janvier 2001

10 janvier 2001

administratif de Nantes a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la demande présentée à ce tribunal par Mlle Nadia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd9437d

Appel

14 décembre 2018

14 décembre 2018

Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de

Source officielle
CC

civ1

6137231fcd58014677405b72

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

Alain Jean-Louis X..., agissant en sa qualité de tuteur de Mme Nadia X... née Z..., 2°/ de Mme Nadia Y...

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

627b551f76c5d9057df7ffc6

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [R] [Y] [L], né le 03 Février 1997 à SIDI KACEM (MAROC), de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Nadia

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

662fe106b89538338ecdce7f

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

CIVILE N° RG 23/09273 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YNBM N° de Minute : 2024/00 AFFAIRE : [D] [U] C/ [V] [U], [L] [U], [K] [B] épouse [U] Exécutoire Délivrée le : à Avocats : Me Nadia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4da

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

* * * * * Nadjat Y... et Abdellaziz X... ont contracté mariage le 9 juin 2007 à ROCHE LA MOLIERE, sans contrat préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91ac3

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

d'inscription au répertoire général : 14/ 03209 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 30 Janvier 2014- Conseiller de la mise en état de PARIS-RG no 13/ 14488 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Madame Nadia

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

63577c9d21f86b05a77f6edd

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/156 du 08 juillet 2022 GREFFIER LORS DES DEBATS : Alexandra BOCQUILLON GREFFIER DU PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE: Nadia

Source officielle
TJ

PPEP Civil

68e973ea3ea43407b9127d0f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

, comparant en personne Nature de l’affaire : Demande en restitution d’une chose ou en paiement d’un prix reçu indûment - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Nadia

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

68e1fb74364b3ebed3bf04e1

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 9] [Adresse 1] [Localité 4] Non représentée CONSEILLERE DÉLÉGUÉE : Claire BERAUD, déléguée par la première présidente par ordonnance n°2025/196 du 2 juillet 2025 GREFFIER : Nadia

Source officielle
TJ

J.L.D-35 BIS

66964101f5112d8edd0574cc

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY-COURCOURONNES Nadia OTMANI Juge des libertés et de la détention PROCÉDURE DE RECONDUITE A LA FRONTIÈRE ORDONNANCE STATUANT SUR UNE PREMIÈRE DEMANDE DE PROLONGATION D’UNE

Source officielle
TJ

J.L.D-35 BIS

66981766b60c111a421ddf3b

T. Judiciaire

13 juillet 2024

13 juillet 2024

JUDICIAIRE D’EVRY-COURCOURONNES Nadia OTMANI Juge des libertés et de la détention PROCÉDURE DE RECONDUITE A LA FRONTIÈRE ORDONNANCE STATUANT SUR UNE DEUXIÈME PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION

Source officielle
TJ

TPX MLJ JCP REFERES

6868216d4965b5d9df318723

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

WILLIG, Magistrat au tribunal judiciaire de Versailles, juge des contentieux de la protection au tribunal de proximité de Mantes la Jolie, statuant en la forme des référés, Greffier lors des débats : Nadia

Source officielle
CA

2ème chambre

67f8a23c40b8f5486fedd975

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

ZURICH ASSURANCES [X] [N] Notifiée par RPVA le 1 CCC à : - Me Sabrina PAILLIER - Me Gilles SOREL, - Me Georges DAUMAS - Me Nadia ZANIER

Source officielle
TJ

TPX MLJ JCP REFERES

67f56eedbbf04ef7857bc3eb

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

CHAKIRI Greffier signataire : Nadia CHAKIRI Le président a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 04 Avril 2025 aux heures d'ouverture au public, conformément

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b2af9efd6229a4e5873341

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

: Madame [J] [X] née le 21 Septembre 1998 à [Localité 4] (94) [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 5], demeurant [Adresse 1] Présent (e) assisté (e) de Me Nadia

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b2afa5fd6229a4e5874686

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

PSYCHIATRIQUES : Madame [R] [H] née le 27 Juillet 1998 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6], demeurant [Adresse 1] Présent (e) assisté (e) de Me Nadia

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b2afa5fd6229a4e587478e

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Octobre 1998 à [Localité 6] (MAROC) ([Localité 6]) [Adresse 1] [Localité 5] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 8], demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] Présent (e) assisté (e) de Me Nadia

Source officielle

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