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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725adcd5801467741fb40
28 janvier 1998
28 janvier 1998
porteront sur l'arrêt et a confirmé le jugement entrepris en toutes ses dispositions civiles ; "aux motifs que Bruno C..., s'il admettait n'avoir jamais précisé à ces trois clients (Robert Y..., Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ed8
26 février 2002
26 février 2002
APPELANTS : Monsieur Patrick LE X... 24 rue Georges Maeder 38170 SEYSSINET PARISET représenté par la SCP HERVE JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assisté de Me GERBI, avocat au barreau de GRENOBLE Madame Michèle
Source officiellecomm
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X
61372443cd58014677414090
19 novembre 2003
19 novembre 2003
Michel Massonaud, 3 / de la société Eurovia, venant aux droits de la société Entreprise Jean Lefebvre, et qui s'associe au pourvoi du demandeur, 4 / de la société CEPME, 5 / de la société Natexis
Source officiellesoc
6137248ecd58014677416793
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Alain Lelièvre, demeurant 294, rue de la Plaine, 02500 Buire, 32 / de M. Daniel Legru, demeurant 78, rue Albert 1er, 02500 Hirson, 33 / de M.
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2617072-2869111
11 février 2009
11 février 2009
George Nicolaou (Cyprus), Zdravka Kalaydjieva (Bulgaria), judges , Ljiljana Mijović (Bosnia and Herzegovina), Dean Spielmann (Luxembourg), Vladimiro Zagrebelsky (Italy), substitute judges , and also Michael
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032a27230b39617d168975a
15 décembre 2017
15 décembre 2017
BENETREAU, avocats associés, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : K0111 assistée de Me Claude DE VILLARD, avocat plaidant du barreau de LYON, toque : 1582 SARL SOCIETE NOUVELLE LECQ ET LEFEBVRE
Source officielle1ère chambre civile B
6036b0e45b117851f9909a7c
15 septembre 2015
15 septembre 2015
l'instruction : 16 Avril 2014 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 08 Juin 2015 Date de mise à disposition : 15 Septembre 2015 Audience tenue par Jean-Jacques BAIZET, président et Michel
Source officielleCour d'Appel
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7 novembre 2017
7 novembre 2017
HENRY la SELAFA CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE Copies certifiées conformes délivrées à : Virginie X...
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
697b0cfdcdc6046d47127236
26 janvier 2026
26 janvier 2026
LEFEUVRE, première présidente de chambre désignée par ordonnance des 11 juillet et 23 décembre 2023 pour remplacer le premier président empêché, GREFFIERE : Mme Karine MAVEL, DÉBATS : à l'audience
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6708c03f445a086e2bcedf17
10 octobre 2024
10 octobre 2024
BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Monsieur [I] [X] Né le 30 Mai 1953 à [Localité 9] (SYRIE) Hôpital [10] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Michel
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
6704cb672f5f3246ff3814c2
7 octobre 2024
7 octobre 2024
LEFEUVRE, première présidente de chambre désignée par ordonnance du 19 juillet 2024 pour remplacer le premier président empêché, GREFFIERE : Mme Karine MAVEL, DÉBATS : à l'audience publique
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
686f4e37334d55acd19f1dce
9 juillet 2025
9 juillet 2025
LEFEUVRE, première présidente de chambre désignée par ordonnance des 20 juillet et 22 décembre 2023 pour remplacer le premier président empêché, GREFFIERE : Mme Karine MAVEL, DÉBATS : à l'audience
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
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28 avril 2025
28 avril 2025
Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 4] Non comparante non représentée régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé réception, revenue pli avisé non réclamé PRÉSIDENTE DÉLÉGUÉE : Mme Michèle
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
6810620c623750c90e2d7774
28 avril 2025
28 avril 2025
lettre recommandée avec accusé réception, signé le 13 janvier 2025 Ayant pour conseil Me Jean-François CORMONT, avocat au barreau de LILLE, dispensé de comparaître PRÉSIDENTE DÉLÉGUÉE : Mme Michèle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00645
7 juillet 2021
7 juillet 2021
Debacq, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 juin 2021 où étaient présents Mme Mouillard, président, Mme Lefeuvre, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
6942e7b51655f7b766bb78dc
8 décembre 2025
8 décembre 2025
juillet 2025 Madame [G] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 7 juillet 2025 PRÉSIDENTE DÉLÉGUÉE : Mme Michèle
Source officielle3e chambre civile
64a7b0633bcaf505db69674f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SARL MURTINU GIUSEPPE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Elisabeth MORET-LEFEBVRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162e0831120e9a89a34a6e7
27 septembre 2012
27 septembre 2012
DUBOSCQ-PELLERIN en la personne de Me Jacques PELLERIN, avocats au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Aline DIVO, avocat au barreau de NANTERRE ( NAN 1701) plaidant pour CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd8609d
25 avril 2002
25 avril 2002
. [**][**] APPELANT : SARL Archipole Urbanisme et Architecture Lillion Route de Saint Foix 35000 Rennes représentée par la SCP D'Aboville, de Montcuit & Le Callonec, avoués assistée de Me Michael
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8571f
17 mai 2001
17 mai 2001
ET - MAITRE MICHEL BES DEMEURANT LOT.
Source officiellePage 25 sur 62