CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 075 résultats pour « Marc OUTIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69ce3bfecdc6046d47d7b50d

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

visualisation et l'exploitation des données à des fins décisionnelles ; la conception et le déploiement de tableaux de bord interactifs et personnalisés à l'aide de logiciels comme Power BI ou autres outils

Source officielle

Page 25 sur 404

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

OUTIN, Marc, Julien

SIREN 994940096Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

16/12/2025

Voir →

Radiations

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE JEAN- MARC OUTIN

SIREN 418015772GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

17/01/2018

Voir →

Modifications diverses

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE JEAN- MARC OUTIN

SIREN 418015772GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

01/12/2016

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2301257_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés le 7 mars 2023, le 24 mars 2023 et le 27 mars 2023, les sociétés Socotec équipements et Socotec environnement,

Source officielle
CC

comm

61372489cd58014677416502

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

effet d'imposer un prix de revente supérieur à celui pratiqué jusqu'alors et voisin de celui résultant du tarif fixé par le concédant, peu important que les concessionnaires aient accepté ces baisses de marge

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163b5271669d540ac7baa3e

Appel

25 février 2010

25 février 2010

de la Bourse de [Localité 11] au mois de mars 1998, admise au règlement mensuel au mois de novembre 1999.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. P

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02081

Cassation

5 novembre 2019

5 novembre 2019

Suite au décret H 81-25 de mars 1981, cette fonte devrait porter la mention reproduction de manière lisible et indélébile.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00995

Cassation

9 octobre 2012

9 octobre 2012

d'environ 100 millions d'euros, marché sur lequel la société Ipsen occupe plus de 80 % des parts de marché et ce grâce au "Tanakan" pour fixer à 17 071 374 euros le montant du préjudice en se fondant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01188

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                  , venant aux droits de la société Terex construction France, contre un arrêt rendu le 25 mars

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2203017_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

L'OAH soutient que : - en 2014 et 2017, elle a attribué la société Sogefy des marchés de recouvrement de créances pour les loyers impayés ; - le second marché s'inscrivait dans un accord cadre à bons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df73

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

ROANNE (42300) ... 69680 CHASSIEU représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Loïc DROUIN, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 04 Mars

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02627

Cassation

13 décembre 2011

13 décembre 2011

dans la lettre de licenciement de Mme Y..., que la société Darty Ouest avait décidé «d'anticiper et de mettre à profit une situation financière saine pour adapter ses structures à l'évolution de son marché

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 3

6686e8a0e74459e0c7ed272f

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

234 du code civil, le divorce de : Madame [H], [U] [F] née le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 6] et Monsieur [R], [E] né le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 5] (Tanzanie) Lesquels se sont mariés

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

6584912ce41137cbf9fc841f

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

, le divorce de : Madame [V], [T], [K] [M] née le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 10] (Uruguay) et Monsieur [G] [I] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 9] (Algérie) Lesquels se sont mariés

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11188

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

PLMWplink-3DVia, de la conduite des évolutions techniques de ces outils, du suivi des projets informatiques et de la veille technologique.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00837

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

Marc X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Korean Air Lines Co-Ltd, succursale de droit

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2007222_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Cet outil professionnel de gestion de troupeau permet d'optimiser la performance des exploitations agricoles.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100663

Cassation

6 juin 2012

6 juin 2012

X... et Mme Y... se sont mariés, le 9 août 1980 et ont eu trois enfants ; qu'un juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Montauban, par décision du 23 avril 2009, a prononcé leur

Source officielle
CC

civ1

613724c6cd58014677418430

Cassation

27 mars 2007

27 mars 2007

X... le montant de la prime de l'assurance habitation de l'immeuble d'Oullins, l'arrêt énonce que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00633

Cassation

21 juin 2011

21 juin 2011

X... le transport d'une machine-outil de Celles-sur-Belle à Coutras, siège de l'entreprise de M. X...

Source officielle
CC

cr

61372590cd5801467741ed23

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

charges joint à la convention, Unisys assure la formation initiale du personnel de Sofecome et que les missions confiées à ce personnel sont tellement précises qu'apparemment ce dernier dispose d'une marge

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00432

Cassation

12 mai 2015

12 mai 2015

logiciels ayant prétendu que Mme X... avait commis un dol en la trompant sur la situation réelle des baux conclus entre la société H2I et la société Dama et soutenu que celle-ci, qui avait pour gérant le mari

Source officielle