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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
é a dit qu'il résultait du dossier charges suffisantesc/Jean-Marc Y
6137260acd58014677422828
8 février 2000
8 février 2000
Jean-Marc, contre l arrêt de la chambre d accusation de la cour d appel de RENNES, du 5 novembre 1998, qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile, l ordonnance de non-lieu rendue par le juge
Source officiellecr
6137269ccd58014677427031
23 mars 2005
23 mars 2005
Marc, - Z... Thierry, - X...
Source officiellecr
6137263ccd58014677424026
13 décembre 2005
13 décembre 2005
Marc, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 11 février 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du PAS-DE-CALAIS sous l'accusation de viols aggravés
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR01437
13 avril 2010
13 avril 2010
Marc, et tendant à l'annulation de l'arrêt rendu, le 30 novembre 2005, par la cour d'assises des YVELINES, statuant en appel, ayant déclaré Marc X... coupable de meurtre commis le 1er décembre 2001 sur
Source officielleDELIBERE REFERES
69c78fd3cdc6046d47451935
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La société LES, [Localité 1] DE SAINT MARC a alors contacté la société LECAPITAINE pour demander le remplacement du groupe.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02264
31 octobre 2012
31 octobre 2012
…) l'arrêt du 17 mars 2011 rappelle, dans les commémoratifs, que Monsieur Marc X..., dans ses conclusions en date du 27 janvier 2011, sollicite la condamnation de son employeur à lui payer la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b272
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Y... de sa demande de condamnation de Monsieur Marc D... aux causes de la saisie, - déboute Monsieur Marc D... de sa demande de dommages et intérêts et de sa demande de condamnation de Madame Marie-Pierre
Source officiellechambre 1-13
69d2b77ecdc6046d473b5490
7 juillet 2025
7 juillet 2025
MIGAUD « ABM DROIT ET CONSEIL », avocat au barreau du Val de Marne ET : SARL MARC & JO, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 517677399 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE
Source officielle1ère chambre civile B
60368672213e6529a790a30f
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Par acte du 2 mars 2010, la société Calse, estimant avoir été abusivement expulsée des locaux qu'elle occupaient depuis 2004, a assigné la Sci Marc aux fins de la voir condamnée à lui verser des dommages-intérêts
Source officielleCour d'Appel
Strasbourg d' une demandec/Monsieur Robert Y
6253ca79bd3db21cbdd8b20e
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Selon lui, Monsieur Jean- Marc X..., n' aurait plus travaillé pour Monsieur Y... à compter de cette date.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd60
30 septembre 2010
30 septembre 2010
Marc X....
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8839b
20 mars 2006
20 mars 2006
2006 ; A l'audience du 20 Mars 2006, la Cour après en avoir délibéré conformément à la Loi, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : Copie exécutoire le Copie le FAITS ET PROCEDURE : Jean-Marc X... et
Source officiellecr
61372652cd58014677424a71
3 décembre 2003
3 décembre 2003
Jean-Marc, - X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ce3
6 novembre 2007
6 novembre 2007
AFFAIRE N : 06 / 02066 jugement du 13 Septembre 2006 Tribunal de Commerce de LAVAL no d'inscription au RG de première instance 05 / 2164 ARRET DU 06 NOVEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Marc
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85db4
22 mai 2002
22 mai 2002
AXA ASSURANCES Jean-Marc Y..., Albert Z... Francis A... Société QUERCY P.V.C.
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88953
3 octobre 2006
3 octobre 2006
Par avenant du 24 juin 2002, Marc-Vivien Z... a été mis à la disposition du club anglais de Manchester City du 1er juillet 2002 au 30 juin 2003.
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4ddde
5 mars 1963
5 mars 1963
(MARC), 2° Y...
Source officiellecr
61372632cd58014677423b68
24 juillet 2002
24 juillet 2002
Jean-Marc, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 16 avril 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'INDRE sous l'accusation de violences mortelles
Source officielle1ere Chambre
5fdc395c45bbba5d59e42ced
11 décembre 2018
11 décembre 2018
Jean-Marc Z... a relevé appel de cette décision le 10 avril 2018.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100155
11 février 2009
11 février 2009
Marc X...- Z...- Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.
Source officiellePage 25 sur 22153