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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02219_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
. - Sont réglementés les rix : / 1° Des su ercarburants sans lomb et gazoles ; / 2° Du fioul domestique ; / 3° Du étrole lam ant ; / 4° Des fiouls lourds (…) ».
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02220_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
. - Sont réglementés les rix : / 1° Des su ercarburants sans lomb et gazoles ; / 2° Du fioul domestique ; / 3° Du étrole lam ant ; / 4° Des fiouls lourds (…) ».
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04429_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
A, représenté par Me Loehr, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 3 octobre 2022 par lequel la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2202590_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
G D, représenté par Me Alice Loehr, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 30 juin 2022 du préfet de la Mayenne l'obligeant à quitter le territoire français dans le délai de trente jours et
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6352365e8c924eadffcc461f
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 20 octobre 2022 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 20/00608 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LOCB
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Farah SOUMRI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
68dec4366af9fd1f8094e65c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6628013342439575e2f81e28
23 avril 2024
23 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
LYON substitué par Me Clara CIUBA, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE
66fd8dd938de0398b517836c
2 octobre 2024
2 octobre 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68032e371fa67923f7882a2b
18 avril 2025
18 avril 2025
pour cette épaule droite, côté dominant, sur les 5 mouvements examinés, une limitation moyenne de l'abduction et l'antépulsion, une limitation légère de la rétropulsion et du mouvement complexe main-lombe
Source officielleAdjudications
6615866cdb5098996d5ad12e
9 avril 2024
9 avril 2024
de la République à LYON (69002) immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 954 509 741 dont le représentant légal est dûment habilité à l’effet des présentes, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Mélanie LOEW
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR05708
4 janvier 2017
4 janvier 2017
motrice du membre inférieur droit avec limitation des releveurs du pied droit ; qu'un scanner cérébral révélait un hématome sous durai aigu hémisphérique gauche, non neurochirurgical, avec oedème du lobe
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2506681_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
A B, représenté par Me Loehr, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2504279_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 mars 2025, Mme A D C B, représentée par Me Loehr, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L.
Source officiellechambre sociale
6163fddab83ec65bfc4454cb
9 février 2010
9 février 2010
Il a souscrit le 3 février 2005 une déclaration de maladie professionnelle à laquelle était joint un certificat médical mentionnant «adénocarcinome moyennement différencié du lobe supérieur droit dans
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c646
4 novembre 2008
4 novembre 2008
. - 33450 SAINT LOUBES Libre Déjà condamné Appelant et intimé, cité à mairie le 17 juin 2008 (AR signé le 19.06.2008), non comparant, représenté par Maître DUCOS ADER, avocat au barreau de BORDEAUX (
Source officiellecomm
613721facd580146773f936a
30 novembre 1993
30 novembre 1993
X..., Guy Y..., demeurant ..., Saint-Loubes (Gironde), 4 / de la SCP B..., pris en sa qualité de représentante des créanciers au redressement judiciaire de M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2107065_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
J D et Mme H B, représentés par Me Loew, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 septembre 2021 par laquelle la présidente de l'Eurométropole de Strasbourg a décidé de préempter la parcelle
Source officielleJurid. Premier Président
680c68c0230da8dfaf90c136
24 avril 2025
24 avril 2025
négatives liées aux ruptures récurrentes de traitement avec un évitement qui est encore à l''uvre dans sa démarche actuelle de suivi psychiatrique en Suisse en visio mais la menace d'un complot de lobbies
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0601JUD003992203
1 juin 2006
1 juin 2006
’il confia aux Docteurs Kerautret et Reynaud afin de déterminer si les fractures des 9 e et 10 e côtes gauches constatées au cours de l’autopsie pouvaient être à l’origine de la plaie relevée sur le lobe
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e571cdc6046d470c7301
29 avril 2026
29 avril 2026
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officiellePage 25 sur 72
VARNET, Patricia, Ginette, Etiennette, LOEBL
24/06/2026
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LOEB, Quentin, Jean-Claude
12/06/2026
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T&E LOEB
11/05/2026
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SANJIVANI, LOEBELHOTEL
mise en activité de la société, mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 02/02/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 27a Rue de Faulquemont 57740 Longeville-lès-Saint-Avold
02/04/2026
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SPFPL DE BIOLOGISTES MEDICAUX BIO-LOEBER
24/03/2026
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