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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e Section - 1re Chambre
DTA_2128069_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Marchand, première conseillère.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2314952_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2317391_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Laforêt pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2317947_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2301137_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 septembre 2023, la société Taberna Ribella, représentée par Me Labouret, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1923635_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
B A, représenté par Me Labouret-Maurel, demande au tribunal de prescrire les mesures d'exécution du jugement susvisé rendu le 9 février 2021 par le tribunal administratif de Paris et demande en surplus
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2226931_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
679334d254e6f046d26ca50c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par ailleurs, M.et Mme [A] versent aux débats le mandat exclusif de vente confié le 26 mai 2017 à l'agence Laforêt Immobilier, qui désigne le bien à vendre de la façon suivante '[Adresse 3].
Source officiellePremière Présidence
65a8d1f4e12c85000874ae6e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Au jour de l'entretien avec le médecin, elle présentait une labilité émotionnelle importante, une consommation récente de toxiques ayant majoré sa désorganisation psycho-comportementale et entraîné une
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35c2a1d7564000872dc40
25 janvier 2024
25 janvier 2024
instance : 22/00354 Jugement du tribunal judiciaire d'Arras 30 août 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [P] [W] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté et plaidant par Me Matthieu LAMORIL
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2301280_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les observations de Me Charles, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA05125_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique. - les observations de Me Margaroli pour l’EPT Paris Est Marne et Bois et celles de Me Abbar pour Mme B....
Source officielle2ème chambre
DTA_2211520_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Laforêt, - les conclusions de M. Löns, rapporteur public, - et les observations de Me Tourniquet, représentant Mme F. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2212932_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302333_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fea
28 juin 2002
28 juin 2002
Par acte d'huissier en date du 23 novembre 1999, la SARL SEGEVIMMO (LAFORET-IMOBILIER) a fait assigner Monsieur X... et Madame Y... afin de les faire condamner, sous exécution provisoire, à lui payer la
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2113113_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Délibéré après l'audience du 16 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2200277_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA01963_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Laforêt. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA03063_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Laforêt, premier conseiller, - les observations de Me Pinto, représentant Mme A, présente à l'audience. Une note en délibéré, enregistrée le 25 mars 2025, a été présentée pour Mme A.
Source officiellePage 25 sur 168