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2 783 résultats pour « Jonathan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452687.20220218

Admin. suprême

18 février 2022

18 février 2022

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 25 sur 140

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CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453473.20220218

Admin. suprême

18 février 2022

18 février 2022

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2500199_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

A B doit être regardé comme demandant au tribunal de modifier les conditions du droit de visite et de placement de ses frères et sœurs Jhavone, Jonathan et Léa Mougamadou fixé par un jugement en assistance

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247c8

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

qu'ensuite Bruno X... l'avait frappé à coups de pied à terre ; que Christophe B... précisait avoir vu Bruno X... donner deux coups de poing violents à Eric Y... qui était aussitôt tombé à terre ; que Jonathan

Source officielle
TJ

TPROX JCP

6a160e38cdc6046d47087357

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

de la protection Greffier : Catherine DEHIER-BONAUD, greffier lors des débats et de la mise à disposition DEMANDERESSE Société YRA dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jonathan

Source officielle
CA

9e Chambre A

61629bbceaaf44d62f53e924

Appel

7 février 2013

7 février 2013

de son représentant légal en exercice Monsieur [J] [W] domicilié au siège social sis, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Aaron Benjamin COHEN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Jonathan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f71

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 22 Janvier 2014, enregistrée sous le no 11005 Assuré : Jonathan X...

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:458555.20220614

Admin. suprême

14 juin 2022

14 juin 2022

Jonathan Bosredon, conseillers d'Etat-rapporteur. Rendu le 14 juin 2022. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:461519.20220531

Admin. suprême

31 mai 2022

31 mai 2022

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc21

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

97223 LE DIAMANT Représenté par Me William BRULLOT, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIMES : Monsieur Luis Miguel Y... ... 97217 LES ANSES D ARLET Non représenté Monsieur Simon Jonathan

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

68e409cf681ed727f2a4473b

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DESISEMENT PARTIEL rendue le 01 Octobre 2025 DEMANDERESSE Madame [W] [Z], née le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 9], de nationalité française, demeurant au [Adresse 3], représentée par Maître Jonathan

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

670f582f4ad0d5ee7d7e5afe

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

tribunal judiciaire de Valenciennes DEMANDERESSE À L'INCIDENT - INTIMÉE Madame [W] [V] épouse [M] née le 23 juillet 1984 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jonathan

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6785675eaaacbea0fe680f4f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SCI JONATHAN AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Elie SULTAN de la SELEURL ES AVOCAT - #E1129 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR00201

Cassation

25 février 2014

25 février 2014

Jonathan X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 6 février 2013, qui, pour vol aggravé, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement et a ordonné son maintien en

Source officielle
CC

civ1

613721a4cd580146773f586f

Cassation

17 mars 1992

17 mars 1992

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mlle Irma Z..., qui avait donné naissance, le 14 octobre 1983, à un fils prénommé Jonathan,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f83f

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

X... et Mme Y... sont nés : - Jonathan, le 3 août 1994, - swann le 13 octobre 1997, - Geoffray-Pascal le 13 octobre 1997 ; Des décisions des 7 juillet 1998, 3 mars 2000 et 3 septembre 2001 ont fixé

Source officielle
CA

1re chambre civile

6364bbb0e405357f749eaaca

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Portalis DBVK-V-B7G-PMB2 CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 28 février 2022 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de MONTPELLIER N° 16/21 Nous, Jonathan

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d08f41cdc6046d470f1006

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Copie exécutoire : SOUFFIR Jonathan Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcb9bb2c32d969d352fa

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Portalis DBVK-V-B7G-PT35 CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 21 OCTOBRE 2022 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE MONTPELLIER N° 02/22 Nous, Jonathan

Source officielle
CA

Référés

64faba210f624005e653f70f

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Jonathan ROBERTSON, Conseiller délégué, désigné par ordonnance de Monsieur le premier président L'affaire a été mise en délibéré au 06 Septembre 2023, le délibéré prorogé au 06 Septembre 2023.

Source officielle