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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452687.20220218
18 février 2022
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
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ECLI:FR:CECHS:2022:453473.20220218
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2500199_20250303
3 mars 2025
A B doit être regardé comme demandant au tribunal de modifier les conditions du droit de visite et de placement de ses frères et sœurs Jhavone, Jonathan et Léa Mougamadou fixé par un jugement en assistance
cr
6137264ccd580146774247c8
6 avril 2004
qu'ensuite Bruno X... l'avait frappé à coups de pied à terre ; que Christophe B... précisait avoir vu Bruno X... donner deux coups de poing violents à Eric Y... qui était aussitôt tombé à terre ; que Jonathan
TPROX JCP
6a160e38cdc6046d47087357
21 mai 2026
de la protection Greffier : Catherine DEHIER-BONAUD, greffier lors des débats et de la mise à disposition DEMANDERESSE Société YRA dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jonathan
9e Chambre A
61629bbceaaf44d62f53e924
7 février 2013
de son représentant légal en exercice Monsieur [J] [W] domicilié au siège social sis, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Aaron Benjamin COHEN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Jonathan
Cour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f71
23 février 2016
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 22 Janvier 2014, enregistrée sous le no 11005 Assuré : Jonathan X...
8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:458555.20220614
14 juin 2022
Jonathan Bosredon, conseillers d'Etat-rapporteur. Rendu le 14 juin 2022. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.
ECLI:FR:CECHR:2022:461519.20220531
31 mai 2022
6253cc52bd3db21cbdd8fc21
6 juillet 2012
97223 LE DIAMANT Représenté par Me William BRULLOT, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIMES : Monsieur Luis Miguel Y... ... 97217 LES ANSES D ARLET Non représenté Monsieur Simon Jonathan
5ème chambre 1ère section
68e409cf681ed727f2a4473b
1 octobre 2025
DESISEMENT PARTIEL rendue le 01 Octobre 2025 DEMANDERESSE Madame [W] [Z], née le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 9], de nationalité française, demeurant au [Adresse 3], représentée par Maître Jonathan
CHAMBRE 1 SECTION 2
670f582f4ad0d5ee7d7e5afe
15 octobre 2024
tribunal judiciaire de Valenciennes DEMANDERESSE À L'INCIDENT - INTIMÉE Madame [W] [V] épouse [M] née le 23 juillet 1984 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jonathan
5ème chambre 2ème section
6785675eaaacbea0fe680f4f
9 janvier 2025
SCI JONATHAN AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Elie SULTAN de la SELEURL ES AVOCAT - #E1129 DEFENDERESSE S.A.
ECLI:FR:CCASS:2014:CR00201
25 février 2014
Jonathan X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 6 février 2013, qui, pour vol aggravé, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement et a ordonné son maintien en
civ1
613721a4cd580146773f586f
17 mars 1992
Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mlle Irma Z..., qui avait donné naissance, le 14 octobre 1983, à un fils prénommé Jonathan,
6253cc38bd3db21cbdd8f83f
5 juin 2012
X... et Mme Y... sont nés : - Jonathan, le 3 août 1994, - swann le 13 octobre 1997, - Geoffray-Pascal le 13 octobre 1997 ; Des décisions des 7 juillet 1998, 3 mars 2000 et 3 septembre 2001 ont fixé
1re chambre civile
6364bbb0e405357f749eaaca
3 novembre 2022
Portalis DBVK-V-B7G-PMB2 CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 28 février 2022 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de MONTPELLIER N° 16/21 Nous, Jonathan
Référé mardi salle 3
69d08f41cdc6046d470f1006
1 avril 2025
Copie exécutoire : SOUFFIR Jonathan Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE
64eedcb9bb2c32d969d352fa
20 juillet 2023
Portalis DBVK-V-B7G-PT35 CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 21 OCTOBRE 2022 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE MONTPELLIER N° 02/22 Nous, Jonathan
Référés
64faba210f624005e653f70f
6 septembre 2023
Jonathan ROBERTSON, Conseiller délégué, désigné par ordonnance de Monsieur le premier président L'affaire a été mise en délibéré au 06 Septembre 2023, le délibéré prorogé au 06 Septembre 2023.