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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
MARDI
69a92489cdc6046d47906478
15 avril 2025
15 avril 2025
comparaissant pas, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 15 avril 2025, tenue par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * David BEGU ARMISEN, Olivier GOUTAL, François CHARMET, Jennifer
Source officielleMARDI
69a9e1d8cdc6046d47a522df
13 janvier 2026
13 janvier 2026
L'affaire a été entendue à l'audience publique du 13 janvier 2026, tenue par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * François CHARMET, Jennifer
Source officielleMARDI
69c2dc8acdc6046d47ce6056
6 janvier 2026
6 janvier 2026
L'affaire a été entendue à l'audience publique du 6 janvier 2026, tenue par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Nathalie BOURSEAU, Jennifer
Source officielleMARDI
69c310f7cdc6046d47d2eca8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
L'affaire a été entendue à l'audience publique du 6 janvier 2026, tenue par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Nathalie BOURSEAU, Jennifer
Source officielleChambre 4-4
6789fa590c7dc206c9eb7f65
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Gérard ROMAIN, avocat au barreau de GRASSE INTIME Monsieur [V] [X], demeurant [Adresse 1] [Adresse 5] représenté par Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Jennifer
Source officielleChambre du Conseil
6792c452304ff28fe37e8454
14 janvier 2025
14 janvier 2025
opposition des avocats des parties, conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Lucile DULIN, Vice-Présidente Assesseurs Jennifer
Source officielleChambre du Conseil
67f98b450ea89248182afd8a
7 avril 2025
7 avril 2025
sans opposition des avocats des parties, conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Solène TORS, Juge Assesseurs Jennifer
Source officielleChambre du Conseil
679aad62e9a46d1f5a76b80d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
opposition des avocats des parties, conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Lucile DULIN, Vice-Présidente Assesseurs Jennifer
Source officielleChambre A - Civile
633e6fc1f8faf13e2e973c5e
4 octobre 2022
4 octobre 2022
de première instance 1119000754 ARRET DU 04 OCTOBRE 2022 APPELANT : Monsieur [V] [N] né le 06 Mars 1970 à [Localité 6] ([Localité 6]) [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Jennifer
Source officielleciv2
61372173cd580146773f3da4
13 mars 1991
13 mars 1991
Loïck R..., demeurant ensemble à Kéraudren, Locquirec (Finistère), 37°) Mme Catherine C... épouse S..., demeurant Bourg Ker Jeannic, Locquirec (Finistère), 38°) M. Jean S..., 39°) M.
Source officielleciv2
61372175cd580146773f3e8a
13 mars 1991
13 mars 1991
Loïck Q..., demeurant ensemble à Kéraudren, Locquirec (Finistère), 37°) Mme Catherine C... épouse R..., demeurant Bourg Ker Jeannic, Locquirec (Finistère), 38°) M. Jean R..., 39°) M.
Source officielleciv2
61372175cd580146773f3e8b
13 mars 1991
13 mars 1991
Loïck Q..., demeurant ensemble à Kéraudren, Locquirec (Finistère), 37°) Mme Catherine C... épouse R..., demeurant Bourg Ker Jeannic, Locquirec (Finistère), 38°) M. Jean R..., 39°) M.
Source officielleciv2
61372176cd580146773f3f07
13 mars 1991
13 mars 1991
Loïck P..., demeurant ensemble à Kéraudren, Locquirec (Finistère), 37°) Mme Catherine C... épouse Q..., demeurant Bourg Ker Jeannic, Locquirec (Finistère), 38°) M. Jean Q..., 39°) M.
Source officiellePCP JCP fond
69d94feacdc6046d47ce94ee
1 avril 2026
1 avril 2026
barreau de Lille, DÉFENDEUR Monsieur [C] [B], demeurant [Adresse 2] non comparant et non représenté, COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Jennifer
Source officielleTrib. de Commerce
69c036d8cdc6046d47924b78
14 octobre 2025
14 octobre 2025
INTERVENANT – non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Christian PETIGNY Juges : Monsieur Michel CORDIER Monsieur Florian LEBRUN Assisté lors des débats et du prononcé de Madame Jennifer
Source officielleChambre 1-9
66fce3bd8d6ea26f688da56f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
CABINET [I] IMMOBILIER représentée et assistée par Me Cécile GONTARD-QUINTRIC, avocat au barreau de TOULON Appelante Madame [C] [O] représentée et assistée par Me Jennifer ATTANASIO, avocat
Source officielleCABINET JAF 1
65de3212b88678c04aba59c2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DE LA FAMILLE CABINET JAF 1 JUGEMENT 20J N° RG 19/09693 - N° Portalis DBX6-W-B7D-TZJ5 N° minute : 23/ du 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [K] C/ [S] IFPA Copie exécutoire délivrée à Me Jennifer
Source officiellePCP JCP ACR fond
661d7093082b40ce99b67b45
10 avril 2024
10 avril 2024
non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Yanaël KARSENTY, Magistrat à titre temporaire, juge des contentieux de la protection assisté de Nicolas RANA, Greffier, lors des débats et Jennifer
Source officielleChambre 1-8
66ff857ea4ff9ec259c09437
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE (CEPAC) C/ [J] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence DE SANTI Me Jennifer ROSALA
Source officiellePCP JCP ACR fond
662fe5d2b89538338ecde8b2
24 avril 2024
24 avril 2024
demeurant [Adresse 1] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne TOULEMONT, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Nicolas RANA, Greffier, lors des débats et Jennifer
Source officiellePage 25 sur 101