CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

27 871 résultats pour « Jean- Michel »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a87b9ba5988459c4d724

Cassation

2 décembre 1997

2 décembre 1997

en date du 5 juillet 1996, qui a déclaré irrecevable sa requête en annulation d'une ordonnance du juge de l'application des peines ayant rapporté des réductions de peines antérieurement accordées à Jean-Michel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae662bcdc6046d4701eecb

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 15 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience des référés du 3 décembre 2024 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e262

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Christine FAVEREAU, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd9361b

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

Dominique BOLELLI aux lieu et place de Me Jean Michel MARIAGGI, aux intérêts de la SARL MAHOGANY, de reclôturer l'affaire ce jour et de la renvoyer à l'audience de plaidoirie du 07 novembre 2016.

Source officielle
CC

cr

613725a3cd5801467741f6c8

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance prononçant un non-lieu du chef de subordination à témoins et dénonciations calomnieuses; "aux motifs que le document que Ghyslaine Z... reproche à Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b0f

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Armée 75017 PARIS comparant en personne, assisté de Me Jean Michel BRANCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : R194 INTIMEES PWC INVESTISSEMENTS SAS VENANT AUX DROITS DE SOCIETE SV - GM 15,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930fd

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

SCHINDLER né le 13 Octobre 1967 à TELMTEN (Algérie) ... 93160 NOISY LE GRAND Représenté par Me Pierre GUTTIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 623- No du dossier 15000125 assisté de Me Jean-Michel

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420f8d

Cassation

12 décembre 2001

12 décembre 2001

Jeanine X... coupable de non-représentation d'enfant ; " aux motifs que, bien que la citation directe délivrée à la requête de Jean Michel Y... le 13 juillet 2000 soit maladroitement rédigée et fasse

Source officielle
CC

civ2

6137239dcd5801467740c108

Cassation

9 mars 2001

9 mars 2001

Jean-Michel X..., domicilié ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61634cf61c666ce2d9a48d4d

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Bertrand CHABENAT, plaidant pour la SELAFA DELAGARDE, avocats au barreau de Paris, toque : K 056, assistée de Me Jean Michel LUCHEUX

Source officielle
CC

civ1

ébouté Mme Nicole Y... de son action en paiement dirigéec/M. Jean-Michel Y

ECLI:FR:CCASS:2014:C101371

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 juillet 2013), que Pierrette X... et son époux Victor Y... ont consenti en 1987 une donation-partage à leurs deux enfants, Nicole et Jean-Michel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00626

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

Jean-Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f16

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Jean Michel X... ... 20167 AFA Non comparant INTIMES : Mme Angéla Y...veuve X... née le 05 Octobre 1921 à SAINT-DENIS (93200) ... 20167 SARROLA CARCOPINO Non comparant M.

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d857

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

Michel, - Y... Pierre, - Z... Michel, - Z... Jean-Michel, prévenus, - LA SOCIETE NATEXIS BANQUE POPULAIRE, - LA SOCIETE BNP PARIBAS, - A...

Source officielle
CC

cr

6137259fcd5801467741f48e

Cassation

29 octobre 1998

29 octobre 1998

Jean-Michel, contre le jugement du tribunal de police de NEUILLY-SUR-SEINE, en date du 21 octobre 1997, qui, pour arrêt ou stationnement gênant sur un emplacement réservé à l'arrêt ou au stationnement

Source officielle
CC

civ2

613724afcd5801467741789e

Cassation

22 février 2007

22 février 2007

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles R. 441-10 et R. 441-11 du code de la sécurité sociale ; Attendu , selon l'arrêt attaqué, que Jean-Michel

Source officielle
CE

10/ 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007746897

Admin. suprême

30 mars 1990

30 mars 1990

Jean-Michel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69fdcc92cdc6046d4709827c

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Jean-Michel TREHET, président M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eaa244cdc6046d47502422

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Jean-Michel TREHET, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZE, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 8 Avril 2025

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eaa662cdc6046d4750708e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle

Page 25 sur 1394

← PrécédentSuivant →