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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PROCEDURE COLLECTIVE
69c46111cdc6046d47f610a6
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Jean-Yves DELEUZE Juges : M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c46127cdc6046d47f612a9
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Jean-Yves DELEUZE Juges : M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c464bacdc6046d47f66127
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Jean-Yves DELEUZE Juges : M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c46b6acdc6046d47f6eeac
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Renaud SCHIRMANN Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier a été communiqué
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c46b9dcdc6046d47f6f363
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Renaud SCHIRMANN Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier a été communiqué
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1ce4acdc6046d47544c81
16 avril 2025
16 avril 2025
Christiane CHEVALIER, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91072
4 février 2014
4 février 2014
Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 28 Janvier 2014, où l'affaire a été mise en délibéré au 04 Février 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94932
18 juin 2020
18 juin 2020
Arrêt signé par Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, présidant la collégialité et Madame Marie-Claude DONNAT , Greffier auquel la minute de la décision
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90719
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[H] [R], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90075
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Caillard, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 19 décembre 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90609
18 juin 2026
18 juin 2026
[X] [T], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90611
18 juin 2026
18 juin 2026
[L] [T], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90608
18 juin 2026
18 juin 2026
Ismail, greffière lors des débats du 7 mai 2026, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 9 février 2026 par laquelle la société Avanty demande, par application de l'article 1009-1 du code
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90566
18 juin 2026
18 juin 2026
Cour de cassation, la société AXA France vie, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [G] [K], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, Carole
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942be
15 novembre 2018
15 novembre 2018
, Conseiller, Greffier : Mme Irène ASCAR, Greffier placé lors des débats et du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90911
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Guillaume Jean Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a70
19 septembre 2013
19 septembre 2013
représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Carole Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d8
26 mai 2008
26 mai 2008
Monsieur Carl Friedrich Otto X... c / Maître Louis Y... Maître Louis Y... Maître Louis Y... Maître Louis Y... Madame Z... S. A.
Source officiellecr
ROUEN, du 3 avril 1997, qui, dans la procédure suiviec/Charles B
61372597cd5801467741f0db
28 janvier 1998
28 janvier 1998
Carl (qui affirme que Charles B... a porté un coup de pied à Jean-Pierre Z...), et ceux de Christophe Z...
Source officielle3ème chambre
DTA_2206618_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Meyrignac, premier conseiller, Mme Jean, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mai 2025. La rapporteure, Signé : A. JeanLe président, Signé : N.
Source officiellePage 25 sur 386