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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
6793331f32b173f45a7c8d27
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : M.
Source officielle3ème Chambre
653b5953502b828318c4e423
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Monsieur MICHEL, Conseiller Monsieur
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
626398e581d302277d8e8b92
15 avril 2022
15 avril 2022
[O] [H] Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Mme [U] [S] épouse [H] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE S.A.
Source officiellechambre 1-11
69d45e87cdc6046d475abba6
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Bertrand Guillot, juge présidant l'audience, M. [O] [P] et Mme [D] [W] [X], assistés de Mme Christèle Charpiot, Greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellecomm
6079d6489ba5988459c5aa72
31 mai 1965
31 mai 1965
PRESIDENT : M P GUILLOT-RAPPORTEUR : M E GUILLOT-PREMIER AVOCAT GENERAL : M COME-AVOCATS : MM TALAMON ET HENRY.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00319
8 février 2017
8 février 2017
Chollet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Guyot, conseiller rapporteur, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00057
26 janvier 2017
26 janvier 2017
JL COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 26 janvier 2017 Désistement Mme GUYOT, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02094
16 novembre 2016
16 novembre 2016
LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 16 novembre 2016 Désistement Mme GUYOT, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01623
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Chollet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Guyot, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv1
60794ccb9ba5988459c470e1
8 juillet 1998
8 juillet 1998
X..., Artur, Birouste, Coulée, Dugue, Georges, Guyot, Hascoet, Macquaire et la société Clinique Pasteur contre un arrêt de la cour d'appel de Versailles du 15 octobre 1993, qui a condamné cette société
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c7c2
15 mai 1990
15 mai 1990
REJET du pourvoi formé par la société Goiseau-Guitot, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Versailles, en date du 25 octobre 1988, qui, dans les poursuites engagées
Source officiellechambre 1-11
69cf2b8ccdc6046d47ede32c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Bertrand Guillot, juge, présidant l'audience, M. Eric Pierre et M. Frédéric Mériot, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00675
27 avril 2017
27 avril 2017
CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 27 avril 2017 Irrecevabilité Mme GUYOT, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01274
11 juin 2014
11 juin 2014
. ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Guyot, conseiller, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la
Source officielleciv3
61372110cd580146773f0b18
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la société Arène, de la SCP Le
Source officielleciv3
6137211ccd580146773f10d2
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de Me Guinard, avocat de M. X..., de la société Bureco et de M.
Source officielleciv3
61372129cd580146773f17e2
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le président Senselme, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Rivera frères, de Me Choucroy, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
668cd24cbbc9a118c6c63fb5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 75056-2023-503175 du 18/12/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Intimées : Madame [O], [J] [E], représentée par Me Vincent GUILLOT-TRILLER
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-139972
9 décembre 2013
9 décembre 2013
The court held that B.’s confessions could not serve a basis for establishing his guilt since he was suffering from schizophrenia. Other evidence in support of his guilt was absent.
Source officiellecr
613725c5cd58014677420651
4 mai 1999
4 mai 1999
Jean-Pierre Vergne, représentant du ministère public et Mme Anicette Guillot, greffier ; "alors que les délibérations des juges sont secrètes ; que la cour d'appel, dont les mentions de l'arrêt font
Source officiellePage 25 sur 470