réalisé à l'intérieur de l'arbre tubulaire ; qu'ayant finalement constaté que l'un des guides à l'intérieur de cet arbre était incomplet et que la tige de commande des pales était donc mal guidée, l'expert

l'ordonnance suivante dans l'affaire entre: SOCIETE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE (STIF) Zone Artisanale de La Lande Rue de Savennières 49170 SAINT GEORGES SUR LOIRE représentée par Me Renaud GUIDEC

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juillet 2022, la SARL Auto-Ecole les Halles, représentée par Me Guidet, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 avril 2022, la SCI A Stella verde, représentée par Me Guidet, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’entreprise individuelle le Guidon futé, l’Eurl Vélocation, la société Blue Bear et la société Argelès vélo et trottinettes ont demandé

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 SEPTEMBRE 2021 L'association Scouts et guides

Adresse 5] [Localité 7] comparant en personne Monsieur [R] [M] [Adresse 3] [Localité 10] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Fabian BACHEM, Juge Greffier : Odile GUIDAT

VALORITY INVESTISSEMENT Représentant : Me Jean claude GUIBERE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 001 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile)

Y..., circulant à cyclomoteur, a accroché avec son guidon l'arrière de la camionnette en stationnement devant le Garage Dumont, chargé de son entretien, et a été heurté par l'automobile de M.

Guidéon B, demeurant ... ; Mme C et les autres requérants demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 27 mars 2007 par lequel la cour administrative d'appel de Bordeaux après avoir annulé,

L'enquête préliminaire a établi l'existence en France d'un patrimoine important appartenant à la famille [K] acquis à l'aide de fonds provenant de plusieurs sociétés de droit guinéen

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 9] Représentant : Me Jean claude GUIBERE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 001 C/ Madame [O] [D]

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 OCTOBRE 2025 L'Union internationale des associations des guides

DEFENDEUR: Monsieur [F] [G] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 6] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PARCHEMAL, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Odile GUIDAT

Da Y... avait lâché d'une main son guidon et s'était déporté sur la gauche, énonce que la victime ne pouvait pas ne pas avoir une claire-conscience du danger grave auquel elle s'exposait en lâchant ainsi

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 août 2022, la société JP Energie Environnement, représentée par Me Guiheux, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 juillet 2022

B..., représentée par Me Guidou, demande au tribunal : de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; d’annuler l’arrêté 11 mars 2026 par lequel le préfet de l’Oise a rejeté

Accord du 14 décembre 2010 relatif à la création de CQP des métiers du guidage