Gilles, - Y...

de travail de plus de trois mois ; "aux motifs que "l'enquête et les expertises médicales ont établi que, compte tenu de la place respective de chacun des chasseurs qui ont tiré en direction du gibier

.) ; ""que les trois véhicules se suivaient ; qu'ils circulaient en conséquence à peu près à la même vitesse ; que Gilles Z... avoue une vitesse d'environ 100 km/heure ; que cependant son passager

causés des lapins à leurs cultures ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli ces demandes, alors, selon le moyen, que, d'une part, ayant relevé que l'indemnisation des dégâts de gibier

Gilles DOUSPIS Juges : M. Pascal BROUARD M. [B] [P] assistés de M. [T] [V], commis assermenté.

en nombre excessif que s'il est démontré qu'elle a commis une faute à l'origine de la prolifération du gibier ; qu'en déduisant du seul fait que le nombre de lapins tués au cours de l'année 2010-2011

Rôle 2025 014819 Jugement du 28 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES

Rôle 2026 002249 Jugement du 28 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES

Rôle 2026 002250 Jugement du 28 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES

[B], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Gifi diffusion, après débats en l'audience publique du 1er septembre 2021 où étaient présents M.

Thierry, - ASSURANCES "LA MACIF", partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 15 février 2001, qui, dans la procédure suivie contre Gilles Y

Pierre Y..., que les coprévenus désignent expressément comme ayant été le principal animateur de la société, a reconnu avoir déjà été gérant de deux sociétés de négoce de produits informatiques ; que Gilles

Gilles X...

Rôle 2025 013555 Jugement du 28 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Madame Maria DUFROY

sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE RENNES, contre l'arrêt de ladite Cour, 3ème chambre, en date du 29 juillet 2003, qui, dans la procédure suivie contre Gilles

Gilles A... ; Qu'en statuant ainsi, sans répondre aux conclusions par lesquelles M.

Gilles, X...

Gilles Z..., demeurant 09310 Les Carbannes, 4 / M. Robert Z..., demeurant ..., 5 / M.