référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat des sociétés [U]-Rousselet, Ajilink [P] Bonetto, BTSG², [I] [F] & A Lageat, ès qualités, et Milee, de la SARL Le Prado - Gilbert

référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat des sociétés [L]-Rousselet, Ajilink [S] Bonetto, BTSG², [T] [H] & A Lageat, ès qualités, et Milee, de la SARL Le Prado - Gilbert

référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat des sociétés [W]-Rousselet, Ajilink Avazeri Bonetto, BTSG², [F] [X] & A Lageat, ès qualités, et Milee, de la SARL Le Prado - Gilbert

référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat des sociétés [H]-Rousselet, Ajilink Avazeri Bonetto, BTSG², [Y] [R] & A Lageat, ès qualités, et Milee, de la SARL Le Prado - Gilbert

[E], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat du centre hospitalier de [Localité 5], et l'avis de M.

Gilbertas, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Immeuble Presqu'ile - Bât F 23, rue Gilibert 69002 LYON 02 Instruction clôturée le 25 Novembre 2005 Audience de plaidoiries du 07 Décembre 2005 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 décembre 2022, Mme A D C, représentée par Me Gilbert, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3

Sur le rapport de Mme Lerbret-Féréol, conseiller référendaire, les observations de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la [4] réunies, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 février 2023, complétée par un mémoire enregistré le 2 mars 2023, M.

Saint Roch 44160 PONTCHATEAU représenté par la SCP D' ABOVILLE DE MONCUIT SAINT- HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me Gilbert B..., substitué par Me C..., avocat INTIMÉS : URSSAF ..

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 et 16 septembre 2024, Mme B C, représentée par Me Gilbert, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 août 2024

Vu la procédure suivante : I/ Par une requête enregistrée le 17 janvier 2025, sous le numéro 2500930, Mme C D, représentée par Me Gilbert, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 décembre

Au cours de l'audience publique tenue le 11 février 2025 à 14 heures 30 en présence de Mme Gilbert, greffière d'audience, Mme Lellouch a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Delorme,

Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 8 février 2023 à 14 heures, en présence de Mme Gilbert, greffière d'audience : - le rapport de Mme Gosselin, magistrat délégué,

Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

en définitive, immatriculée le 31 octobre 2002 pour une durée de 50 ans ; Qu'il est acquis aux débats que, du vivant des époux Y..., ceux-ci détenaient 125 parts chacun, leurs enfants, Micheline, Gilbert

Gilbertas, premier conseiller, - les conclusions de M. Borges Pinto, rapporteur public, - les observations de Me Duffaud, pour M. B, et celles de Me Lantilhac, pour la commune de Thil.