comme un délit, dont la déclaration de culpabilité devra être confirmée, alors que, de manière supplémentaire, en tant que capitaine de l'équipe de Ribemont, il savait pertinemment le sens de chaque geste

de 15 mois d'emprisonnement dont 13 mois avec sursis ; "aux motifs que Dominique X... a devant les gendarmes et le magistrat instructeur fait un récit particulièrement circonstancié de ses faits et gestes

qu'après avoir indiqué ne plus vouloir de coupures de 100 francs -auxquelles il préférait celles de 500 francs- il ait pourtant empoché la liasse de billets de 100 francs que le caissier avait écartée d'un geste

. ; "aux motifs que les divers éléments du dossier n'apportent pas la preuve que le geste de parade à un assaut amical de la victime est la cause de la chute et du décès de Nicolas X... ; "alors

..., selon ses propres déclarations, avait été avertie par Mme A... qu'elle était en maladie : "comme je ne pouvais plus discuter avec elle, et qu'elle m'a dit qu'elle était en maladie, j'ai fait un geste

contradictions, que sa reconnaissance était sujette à caution et plus spécialement que les policiers qui le reconnaissaient prétendument formellement, ne le reconnaissaient pas avoir fait les mêmes gestes

Y... avait soulevé, secoué ou brandi une tôle dans un geste qui aurait pu apparaître comme une menace à l'égard de M.

gravité qu'elles ne pouvaient ignorer ; qu'en l'espèce aucun de ces éléments constitutifs n'est démontré, le fait pour Eric A... de se saisir d'un club de golf se trouvant à sa portée pour repousser le geste

mois, n'avait pas porté atteinte à leur vie privée en ce que le détective les avaient épiés et suivis du matin au soir, jusqu'à leur domicile dont il avait indiqué l'adresse, rapportant leurs faits et gestes

n'a été constatée médicalement ; qu'en outre, un tel acte de violence, s'il avait été d'une force correspondant à celle de la réplique constatée, aurait entraîné une vive douleur incompatible avec le geste

coopérer pendant les soins-par un mouvement brusque vers le haut, ce qui aurait entraîné la souillure du visage de la victime ; que, cependant, une telle explication n'est guère vraisemblable et qu'un tel geste

poste de conductrice de véhicule qui figure sur la liste des postes prévue à l'article L. 4154-1 du code du travail, que la préparation des véhicules appelait en elle-même une formation renforcée aux gestes

Lorsqu'il est demandé l'exequatur d'une décision établissant la filiation d'un enfant né d'une gestation pour autrui réalisée à l'étranger, l'existence d'une motivation s'apprécie au regard, d'une part

qu'autant qu'il y a un fait principal punissable dont l'existence est établie en tous ses éléments constitutifs ; que lorsque l'auteur principal n'est pas animé d'une intention criminelle et que son geste

dépositaire de l'autorité publique et d'outrage à magistrat, a en conséquence prononcé des peines et a statué sur les intérêts civils, alors : « 1°/ que l'outrage suppose, pour être retenu, des paroles, gestes

L'intimée estime que le licenciement pour faute grave est justifié au regard des témoignages précis et concordants qui établissent les gestes et paroles déplacées du salarié à l'égard de jeunes femmes

par d'autres clients ; que, dans des conclusions déposées devant le tribunal puis réitérées, en termes identiques, dans un courrier du 12 juin 2002 adressé à la Cour, la prévenue a reconnu avoir eu un geste

; que de même, en se promenant dans les couloirs de l'hôtel en tenant son sexe à la main, le prévenu s'est exposé à la rencontre fortuite et non imprévisible avec des clients fréquentant cet hôtel, geste