Frédéric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 9 juillet 2002, qui, dans la procédure suivie contre Sandra Y... du chef de blessures involontaires

du 06 février 2004 après radiation du 13 mai 2003 INTIMES : Monsieur Frédéric Denis, Michel Y...

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX du lundi six janvier deux mille vingt cinq par Monsieur Frédéric LECUYER, président, assisté de Maître Frédéric LAISNE, greffier.

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX du lundi six janvier deux mille vingt cinq par Monsieur Frédéric LECUYER, président, assisté de Maître Frédéric LAISNE, greffier.

EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 27 Septembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00959 M.

X... en qualité de représentant de section syndicale a été reçue le 28 avril 2009 alors que la date d'envoi du courrier de convocation de Monsieur Frédéric X... à un entretien préalable à licenciement

Frédéric X...a interjeté appel de la décision le 6 mai 2010.

par : - la Compagnie d'assurance Préservatrice foncière (PFA), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, 2e chambre, du 23 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric

Par ses conclusions ultérieures, Frédéric X... a maintenu sa position.

Frédéric X..., la décision du 21 octobre 1986 par laquelle la commission régionale de Lyon a rejeté sa demande de dispense des obligations du service national actif, 2°) rejette la demande présentée par

Localité 1] Ordonnance du : 19 Mai 2026 N° RG 26/00132 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E36UC N° Minute : 26/322 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Monsieur [F] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric

Faisant suite à une décision de la gérance en date du 02 novembre 2005, il a été procédé à une augmentation de capital social, par incorporation du compte courant de Frédéric Y... d'un montant de 100.

Frédéric X..., demeurant Domaine "les Charles" Route de Saint-Maxime à Le Muy (83490) ; les consorts X... demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement en date du 23 septembre 1988 par lequel

Emmanuel, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Lyon, en date du 30 septembre 1994, qui, dans l'information suivie contre Gaëtan B... du chef de meurtre, a

; - attribué à Madame Cathy Y... la jouissance du véhicule Meriva et à Frédéric X... la jouissance de la 2CV et de la moto ; - dit que Cathy Y... et Frédéric X... exerceront en commun l'autorité parentale

AURAIT OBTENU LEUR CONSENTEMENT A LA CESSION DES DROITS INDIVIS DE DAME Z... EN LES PERSUADANT QU'ETAIT REMPLIE UNE CONDITION QU'ILS AURAIENT MISE A LEUR ACCORD, A SAVOIR QUE FREDERIC X...

DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU JEUDI 17 FEVRIER 2011 Appel d'une décision (N° RG 2008J30) rendue par le Tribunal de Commerce de VIENNE en date

Frédéric X... au paiement d'une somme de 760 000 euros ; que M.