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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 1re Chambre
DTA_2118429_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Mikaël Gobeau, Julien Provost, Nicolas Daguet, Alexandre Leroux, Benoit Sutter, Yannick Floury, Denis Josph, Mickaël Olieu, Mathieu Gautier et Yoann Ballerat ; 3°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0627DEC001597390
27 juin 2000
27 juin 2000
Famagusta, Ayios Ioannis, Plot No. 272, Sheet/Plan: 33/12.3.4, Area: 521m², Use: Residence on 1 st floor and rented shops and offices on ground Floor, Share: ½.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027198462
20 mars 2013
20 mars 2013
Compagnie armoricaine de navigation ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210812
14 novembre 2019
14 novembre 2019
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Le Floor
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9ff
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Un suivi psychologique a été mis en place pour Paul et le sera prochainement pour Flore.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
659e42a7553798000884707b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
---------- N° RG 22/00863 - N° Portalis DBVO-V-B7G-DBQJ ----------------------- [P] [W] C/ Association PARC ANIMALIER DE [Localité 3] ASSOCIATION POUR L'ETUDE ET LA PROTECTION DE LA FLORE
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d633
7 février 2011
7 février 2011
MOTIFS DE LA DECISION Attendu que Frédéric A...et Olivia X...se sont mariés le 10 février 2007 ; que de leur union sont issus deux enfants : - Flore, née le 11 juin 2007, - Gabrielle, née le 4 novembre
Source officiellecr
êt attaqué a déclaré qu'il existait des charges suffisantesc/Mme E
61372547cd5801467741c6ec
23 avril 1991
23 avril 1991
B... apparaissent accablants ; que Flores a déclaré dès le début à plusieurs personnes et notamment à Tarnow, Wehrle, D...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00811
22 mars 2012
22 mars 2012
prud'hommes a requalifié le lien contractuel en contrat à durée indéterminée à temps partiel en retenant que sur les six contrats à durée déterminée deux seulement avaient été signés par mademoiselle Flore
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a17
6 janvier 2020
6 janvier 2020
F... aux dépens qui seront distraits au profit de Me Jacques FLORO conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile. Le 24 septembre 2018, M.C... Q...
Source officielle6ème Chambre
65ab72f636bfc00008d68cb4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
PERSONNE DE MAITRE [N] [G], ES QUALITE DE MANDATAIRE JUDICIAIRE [Adresse 1] [Localité 3] Non Représentée DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Octobre 2023 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officielle1ère chambre
DTA_2301544_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu : - la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction signée à Washington le 3 mars 1973 ; - le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil, du
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
67bf6c90f1062435dd1697d0
7 octobre 2024
7 octobre 2024
JUGEMENT DU : 18 Novembre 2024 Président : Madame PARIS-MULLER, 1ère Vice-Présidente Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 07 Octobre 2024 GROSSE : Le 18/11/24 à Me FLORY-HINI
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2012:146
15 mars 2012
15 mars 2012
#Incumplimiento de Estado — Directiva 92/43/CEE — Conservación de los hábitats naturales y de la fauna y flora silvestres — Protección insuficiente de determinadas especies, especialmente de la nutria
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2002:60
30 janvier 2002
30 janvier 2002
. # Incumprimento de Estado - Directiva 92/43/CEE - Preservação dos habitats naturais e da fauna e da flora selvagens - Protecção das espécies. # Processo C-103/00.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2006:3
10 janvier 2006
10 janvier 2006
#Valsts pienākumu neizpilde - Direktīva 92/43/EEK - Dabisko dzīvotņu aizsardzība - Savvaļas fauna un flora - Atsevišķu projektu ietekmes uz aizsargāto teritoriju novērtējums - Sugu aizsardzība.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2001:77
6 février 2001
6 février 2001
. # Fauna e flora selvagens - Espécies ameaçadas de extinção - Aplicação na Comunidade da Convenção de Washington. # Processo C-510/99.
Source officielleChambre 2/section 3
65b9472f5a029d9e20d7f8e7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXÉCUTOIRE délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 18 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora
Source officielleciv1
6079411b9ba5988459c40607
8 mai 1973
8 mai 1973
ET FLORA Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01146
26 mai 2014
26 mai 2014
Flores, conseiller référendaire, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Attendu qu'une erreur matérielle entache la rédaction
Source officiellePage 25 sur 551