A..., la société Gama Ingenierie, la société Feuillette et la société Techni plafond à lui verser une somme de 158 352,29 € TTC au titre des travaux nécessaires à la réparation des désordres résultant

branches : Attendu que la cour d'appel a déclaré trouver le complément de preuve nécessaire à l'accueil des prétentions de Mme Y..., notamment dans un "calcul manuscrit porté au verso d'un petit feuillet

Toutefois, il ressort des mentions portées sur le feuillet de notification que le contenu de l'arrêté contesté ainsi que les informations relatives aux droits et délais de recours s'y rapportant ont été

1115 du Code général des impôts, que le feuillet 1 renvoie expressément aux dispositions de l'article 1840 G quinquies du Code général des impôts pour la perception du droit supplémentaire de 6 %, et

[P] [C] né le 09 Avril 1969 à LAXOU (54520), demeurant 315 route du Petit Bois - 38140 ST BLAISE DU BUIS représenté par Maître Géraldine CAVAILLES de la SELARL FESSLER & ASSOCIES, avocat au barreau de

FESSART, dont le siège social est situé [Adresse 2], elle-même représentée par son président en exercice, Monsieur [C] [D] Représentant : Me Audrey ALLAIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES

SUIVANTS, 362, 364 ET 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE LES QUESTIONS, LES REPONSES INSCRITES EN MARGE ET LA DECISION ONT ETE PORTEES SUR TROIS FEUILLETS

LES ETATS RECAPITULATIFS NE LUI AVAIENT ETE REMIS QUE TARDIVEMENT, DES LORS QU'ELLE AVAIT APPOSE SON PARAPHE, IMMEDIATEMENT APRES CHAQUE INVENTAIRE CONTRADICTOIRE EFFECTUEE EN SA PRESENCE, SUR LES FEUILLETS

rapportant notamment à la formation du jury au cours de cette première partie d'audience, en violation des textes et principes susvisés " ; Attendu que le procès-verbal des débats, rédigé sur douze feuillets

d'une prétendue omission du procès-verbal des débats de relater le déroulement des débats pendant une partie de ceux-ci ; Attendu que figure au dossier soumis à l'examen de la Cour de Cassation un feuillet

pourvoi contre la même décision ; Attendu que la SARL SMIT a formé, le 24 octobre 1995, contre une ordonnance du 12 octobre 1995 du président du tribunal de grande instance de Dijon, un pourvoi 12e feuillet

contre la même décision ; Attendu que la société anonyme EET a formé le 24 octobre 1995 contre une ordonnance du 12 octobre 1995 du président du tribunal de grande instance de Dijon un pourvoi ,17e feuillet

pourvoi contre la même décision ; Attendu que la SARL CIA a formé le 24 octobre 1995 contre une ordonnance du 12 octobre 1995 du président du tribunal de grande instance de Dijon un pourvoi 14ème feuillet

octobre 1995 contre une ordonnance du 12 octobre 1995 du président du tribunal de grande instance de Dijon un pourvoi enregistré à la Cour de Cassation sous le n° C 95-30.259 et effectué sur le 18ème feuillet

X, officier, pour l'année 2001, le général commandant la région aérienne sud s'est notamment fondé sur les indications figurant sur deux feuillets intercalaires n°2, établis les 6 avril et 1er juin

hématomes, excoriations et cicatrices multiples d'origine traumatique ont également été constatés en mars 1999 lors de l'hospitalisation de W... après un malaise, - elle présentait également une plaie à la fesse

I... en dénonçant des agressions sexuelles qui s'étaient produites à deux reprises, il lui avait touché une fois les seins et une fois les fesses ; qu'elle avait précisé qu'elle lui avait demandé de venir

âgée de 4 ans, s'était confiée à elle en lui disant, alors qu'elle l'essuyait aux toilettes : " tu le fais mieux que papa... il laisse plein de caca avec son zizi qu'il laisse dans ma moule, dans mes fesses