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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2213990_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Mme A. Une note en délibéré, enregistrée le 27 octobre 2023, a été présentée par Mme A.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2111258_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C B, ressortissant malien, né en 1966, réside régulièrement en France depuis de nombreuses années.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2400511_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Errera, - les observations de Me Brevan, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2325798_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Errera, - et les observations de Me Ndinga représentant M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2312952_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Errera ; - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2313548_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Errera ; - les conclusions de M. Coz, rapporteur public ; - et les observations de Me Le Toquin-Mersin, pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2314236_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Errera, - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2308117_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Errera ; - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2309345_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Errera, - et les conclusions de M. Lahary. Considérant ce qui suit : 1. M. A C, ressortissant afghan né le 1er janvier 1989 à Nangharar, a sollicité le bénéfice de l'asile le 20 mai 2021.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2428420_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Errera, et les observations de Me Garrigue, pour Mme D.... Considérant ce qui suit : 1. Mme C...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2420237_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653219da9e4ea48318f5a9d3

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

EREA CLEAN AIR SYSTEMS S.E.L.A.S. MJS PARTNERS S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2218073_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

en date du 14 mars 2022 et de prendre une décision d'admission de leur fille B à l'EREA Toulouse-Lautrec, à titre subsidiaire d'annuler la décision de l'EREA Toulouse-Lautrec en date du 14 mars 2022 et

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007742544

Admin. suprême

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Errera, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Defrénois, Lévis, avocat de M. Z... GAGER et Mme Mireille Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007751744

Admin. suprême

2 décembre 1988

2 décembre 1988

Errera, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Odent, avocat du CENTRE HOSPITALIER DE SAINTES, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007779656

Admin. suprême

10 décembre 1990

10 décembre 1990

Errera, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007775945

Admin. suprême

22 mai 1992

22 mai 1992

Errera, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P. Waquet, Farge, Hazan, avocat du GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES TRAVAILLEURS IMMIGRES -G.I.S.T.I.-, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007706000

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

Errera, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007709013

Admin. suprême

21 novembre 1986

21 novembre 1986

Errera, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Guinard, avocat de la ville de ROMANS et de Me Boulloche, avocat de M. Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007724602

Admin. suprême

3 avril 1987

3 avril 1987

Errera, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Hennuyer, avocat de M. X... Beé et autres mariniers, - les conclusions de M.

Source officielle

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