EMME ENCHERES, en qualité de commissaire priseur N° SIRET : 829 371 095 [Adresse 4] [Localité 7] défaillante Monsieur [M] [J] [Adresse 2] [Localité 8] défaillant COMPOSITION

  Contacts pour la presse Emma Hellyer (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 42 15) Stéphanie Klein (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 21 54) Tracey Turner-Tretz (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 35 30) Paramy Chanthalangsy

  ***   Contacts pour la presse Emma Hellyer (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 42 15) Stéphanie Klein (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 21 54) Beverley Jacobs (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 54 21)  

  Contacts pour la presse Emma Hellyer (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 42 15) Stéphanie Klein (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 21 54) Beverley Jacobs (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 54 21)   La Cour

Jacques A..., demeurant tous deux à La Rebertière (Vienne), Queaux, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de : 1°) Madame Emma

chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Madame [P] [U] [Adresse 2] [Localité 1] assistée de Me Emmy

Solène LOUE, avocate au barreau du HAVRE L’affaire appelée lors de l’audience de dépôt des dossiers du 10 Février 2026 ; Madame Constance MARGRIT, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Emma

Francis Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de l'association Ecole de musique de Migne Auxances (EMMA), dont

PIHATARIOE MICHELI, 2°/ Madame Emma A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Emma D..., demeurant ..., 2°/ M. X...

par Mme Cynthia A..., demeurant anciennement ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1994 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Emma

Elle est représentée devant la Cour par M es   Selda Emre et Selahattin Emre, avocats à Ankara. Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent.

Thierry GUILHEN, Vice-président Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge chargé du contentieux des soins psychiatriques sans consentement, assisté de Emma LE

Thierry GUILHEN, Vice-président Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge chargé du contentieux des soins psychiatriques sans consentement, assisté de Emma LE

Thierry GUILHEN, Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge du tribunal judiciaire, assisté de Emma LE BERRIGAUD, greffier, avons rendu l’ordonnance dont la teneur

Thierry GUILHEN, Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge du tribunal judiciaire, assisté de Emma LE BERRIGAUD, greffier, avons rendu l’ordonnance dont la teneur

INODESIGN NAC: 78G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 09 AVRIL 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma JOUCLA, Greffier, lors de l’audience

AB INBEV FRANCE NAC: 78K TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 AVRIL 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma JOUCLA, Greffier, lors de