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2 352 résultats pour « Emilie FREIDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

69df229acdc6046d47481211

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

signé Claire L ou Cléo, ' Le Batik indien ancien de 1,50 m x 1 m encadré sur mesure offert pour la naissance de la demanderesse, ' La gravure signée par la demanderesse, et datée de 2001, ' La plaque émaillée

Source officielle

Page 25 sur 118

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

60322019691c0457632615f6

Appel

11 avril 2018

11 avril 2018

Greffier lors des débats : Mme Emilie POMPON ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019247039

Admin. suprême

23 juillet 2008

23 juillet 2008

. ; Mlle Emilie CC, demeurant ... ; Mlle Marie-Charlotte DL, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0d24c25a97f0381f4bfa

Appel

28 janvier 2015

28 janvier 2015

social [Adresse 4] [Localité 3] SAS JEAN ROMPTEAUX agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège sis [Adresse 4] [Localité 3] représentés par Me Frédérique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200172

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

Pierre X..., domicilié [...] , 2°/ Mme Frédérique Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2017 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige les opposant à la

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f05fef56904f13d44d7b

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

du travail a prononcé l'aptitude de Madame [R] à son poste de travail en précisant les restrictions suivantes : ' Pas de port de charge de plus de 5 kg ; Alterner position assise et debout ; Pas de froid

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63b91ac6b63d827c909cac77

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Au cours du transport en direction d'Anvers, le chauffeur de la société Thévenon Transports a effectué un freinage d'urgence, occasionnant des dégâts matériels sur l'une des trois caisses située en milieu

Source officielle
CA

2ème Chambre

651fa525c601f083189915f6

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Il doit être initialement observé que la facture émise par la SA Voyages Grillet à l'occasion de la vente du bien ainsi que le contrôle technique préalable du 24 mai 2017 précisent l'un et l'autre que

Source officielle
CA

Chambre 1-6

627df6a80d41e0057d43e0db

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[B] [Y] a freiné onze mètres avant le véhicule Peugeot 107, a perdu le contrôle de son scooter et en est tombé presque aussitôt.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

669ea32ee2a18bd08ce44a54

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Au vu des contestations émises par la locataire sur le montant des charges locatives facturées au titre de la consommation d'eau froide, le juge des contentieux de la protection a par jugement du 13 juillet

Source officielle
CA

Chambre 1 A

681306b38cc74354d664754b

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

brusques et dont la désactivation nécessiterait de retirer toutes les options électroniques, ainsi que de nombreux codes erreurs affectant des éléments essentiels du véhicule comme moteur, frein, direction

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100534

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

a également constaté que l'expert avait fixé la valeur du rapport à la somme de 210 000 euros compte tenu d'un abattement de 10 % pour petit terrain, la superficie réduite du terrain constituant un frein

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301463

Cassation

11 décembre 2013

11 décembre 2013

seul motif que « le règlement de copropriété prévoit que les charges relatives aux escaliers, tapis et ascenseurs seront supportées entre les copropriétaires de chacun des bâtiments, que celles d'eau froide

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

6965541dcdc6046d471082c3

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Quant au trouble de jouissance allégué en raison du fait de vivre en permanence dans le froid et l'humidité, ils en contestent la caractérisation et le mode de calcul.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6272196a228a02057de67633

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Le matériel récupéré le 28 novembre 2018 a été listé sur un reçu délivré par la société Doquet qui indique « cinq tables terrasse'dix fauteuils terrasse'un groupe de froids plus les colonnes'une machine

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68ef2dc08a85971c3ac20090

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[I], l'expert a relevé qu'un contrôle technique avait été réalisé le 4 mai 2017, signalant de nombreux défauts à corriger (frein de service, plaquette de frein, jeu de la crémaillère, pare-boue et protection

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CA

Chambre Sociale

653b597e502b828318c4e4f2

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Par courrier du 11 octobre 2018, l'employeur a informé la salariée que des recherches d'un reclassement adapté aux restrictions médicales émises étaient en cours et lui a demandé si elle acceptait le cas

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CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c73a

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

Pour financer cette acquisition, les époux X... ont souscrit un crédit de 160 000 francs, remboursable en 72 échéances de 2 749,33 francs, selon offre préalable émise à l'entête de VIAXEL.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6319876c51eeae4f1309d24e

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

CARS 21 [Adresse 3] [Localité 2] N° SIRET : B 7 994 550 92 Représentée par Me Frédérique BARTHALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1042 Assisté de Maître Pierre-Henry BILLARD ,avocat au Barreau

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CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892e1

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

Il convient en conséquence d'infirmer le jugement en ce qu'il a débouté la SPEBEC de sa demande relative au remboursement des frais engagés au titre de la production du groupe froid supplémentaire, du

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