Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 avril et 27 octobre 2022, la société Espace loisirs, représentée par Me Coronat, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler

Par avenant du 21 avril 1980, la SCI Corona renouvelait ce bail commercial au bénéfice de Madame veuve X....

adjoint France exerçait une autorité hiérarchique : - d'une part sur le directeur des opérations qui était devenue l'interlocutrice de l'ensemble des responsables opérationnels de zone et qui coordonnait

SOGECEB SAS dont le siège social est : [Adresse 39] [Localité 26] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

cotisation variable dont le siège social est : [Adresse 6] [Localité 8] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

ARCAS Immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 409.752.185, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Maître Jean CORONAT

ELEMENT BOIS Dont le siège social est : [Adresse 11] [Localité 13] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

IMMOSENS PROMOTION Dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

anonyme dont le siège social est : [Adresse 14] [Localité 11] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 décembre 2020 et un mémoire enregistré le 23 septembre 2022, la société Colas Sud-Ouest, représentée par Me Coronat, demande au tribunal, dans

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mai 2022, la SMABTP, ès qualité d'assureur de la société Bétafluides, représentée par Me Jean Coronat, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée

Par une demande, enregistrée le 13 mars 2025, la société ECGB 17, représentée par Me Jean Coronat, demande l'extension de l'expertise à la société Bureau d'Etudes ESGCB.

Un certificat médical initial du 3 octobre 2020 du docteur [P] [O], au [12] [Localité 10], a prescrit un arrêt de travail jusqu'au 4 novembre suivant pour la survenue d'un syndrome coronaire aigu ST+ le

D était, à la date de son admission au centre hospitalier de Saint-Lô, porteur de lésions athéromateuses avec une atteinte des artères coronaires.

According to the autopsy report, his death had resulted from acute disturbance of blood circulation of the coronary arteries and acute myocardial infarction due to atherosclerosis and cardiosclerosis.

unique personne ; que, dans la présente espèce, la Cour d'appel a relevé que l'employeur de Madame [W] la considérait comme « responsable » du service d'aide à domicile, dont elle coordonnait

[J] souffrait, par ailleurs, d'une cardiopathie ischémique avec atteinte monotronculaire de la coronaire - le 19 septembre 2021, M.

la réalisation des prestations à un exécutant, délivrait des notes de crédit mensuellement à la société requérante en contrepartie de la mise à disposition de son matériel de transport, dirigeait, coordonnait