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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0121REP003483097
21 janvier 1998
21 janvier 1998
COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME PREMIÈRE CHAMBRE Requête n o 34830/97 Giovanni Cerqueti
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Zielinski et Pradal et Gonzalez et autresc/France
ECLI:CEDH:001-165526
5 juillet 2016
5 juillet 2016
BARATTIERI DI SAN PIETRO 22/04/1950 Rome Rosamaria BARRESE 23/11/1957 Rome Dario BIANI 29/12/1953 Rome Diana BONOFIGLIO 07/08/1962 Rome Valter BRANCATI 21/11/1962 Rome Antonio CAMPANELLA 20/05/1948 Cerveteri
Source officielleRETENTIONS
645b37292d7932d0f815a7b8
25 avril 2023
25 avril 2023
En l'espèce, l'arrêté de placement rappelle que si l'intéressé déclare des problèmes de santé, déclarant être suivi par l'hôpital de [3] et avoir eu une tumeur au cerveau et une broche dans le bras gauche
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69d5e662cdc6046d477b6bcb
7 avril 2026
7 avril 2026
Verbalise des idées délirantes de persécution, floues et mal systématisées " on m'a mis une puce dans le cerveau,..."
Source officielleVentes
6688377b342d338c20d2cbbb
2 juillet 2024
2 juillet 2024
naissance 1] 1964 à [Localité 6] Tous deux domiciliés [Adresse 4] Tous deux représentés par Maïtre Cécile PION de la SCP GOBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE et par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleJuge Libertés Détention
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8 janvier 2025
8 janvier 2025
Il présente également une anhédonie, une tachypsychie ainsi qu'une insomnie sans fatigue avec un cerveau sans repos.
Source officielleChambre commerciale
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23 avril 2025
23 avril 2025
486 du registre du commerce et des sociétés de Saint Denis ayant son siège [Adresse 1] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentant : Me Frédéric CERVEAUX
Source officielleJ.L.D. HSC
67f8075dcf40727a00439aa7
10 avril 2025
10 avril 2025
Il indique qu’il ne veut pas mieux depuis qu’il est à l’hôpital, et qu’il souhaite en sortir, car “les médecins ne connaissent pas [son] crâne et [son] cerveau”.
Source officielleRétention Administrative
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17 octobre 2025
17 octobre 2025
ces faits et produit au surplus une attestation de sa compagne datée du 14 octobre 2025 déclarant que Monsieur [N] [K] n'a jamais été violent envers elle et que les policiers lui auraient « lavé le cerveau
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2501788_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Toutefois, s'il allègue avoir été victime d'un " accident cérébral ayant un impact sur sa motricité et son cerveau ", il ne produit au soutien de cette allégation qu'un certificat médical du médecin traitant
Source officielle10ème chambre
DTA_2507109_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
D... est le père d’un enfant, C..., né le 21 avril 2010, atteint d’un astrocytome pilocytique de fosse postérieure, à savoir une tumeur se développant dans le cerveau et entraînant une pression intracrânienne
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2401677_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Par un mémoire enregistré le 22 janvier 2025, la société SCIME, représenté par Me Cerveaux, conclut dans le sens d’un supplément d’expertise qui serait défini sur d’autres bases que celles proposées par
Source officielle16e chambre
5fdb824fa0bff360b7dfab23
28 février 2019
28 février 2019
délibéré de la cour, composée de : Madame Patricia GRASSO, Président, Madame Nicolette GUILLAUME, Conseiller, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Dominique CERVEAUX
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00723
29 mars 2017
29 mars 2017
conclusions régulièrement déposées, l'accusé s'est fondé sur les déclarations de l'expert légiste lors de l'audience selon lesquelles l'origine des saignements au niveau du cerveau
Source officielle7ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031861463
6 janvier 2016
6 janvier 2016
1970 à novembre 1972, puis de novembre 1973 à novembre 1975 ; qu'il se trouvait à Mururoa pendant la campagne de tirs de 1974, durant laquelle 9 essais ont eu lieu ; qu'il est atteint d'un cancer du cerveau
Source officielleCour d'Appel
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9 septembre 2008
9 septembre 2008
CALINE " 9 -11 Place du Marché 61200 ARGENTAN prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistée de la SCP PETAT SEPTIER AMIEL CERVONI
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d327
8 octobre 2003
8 octobre 2003
foramen ovale inter auriculaire (anomalie cardiaque banale et très difficilement détectable) qui a été forcé, les caillots ont cheminé de l'oreillette droite vers l'oreillette gauche et ont atteint le cerveau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100238
23 février 2012
23 février 2012
résolution de la vente avec restitutions réciproques et de sa demande de dommages-intérêts contre la SARL BLO Automobiles ; AUX MOTIFS PROPRES QU'il résulte du rapport d'expertise établi par le cabinet Cervera
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101742_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
aux abords du collège, rapporté à un camarade qu'un autre élève avait dit à son égard et à l'égard d'un troisième élève qu'ils étaient des " bâtards " et qu'ils devraient " aller se faire vacciner le cerveau
Source officielle1ère chambre
DTA_2300269_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Cancer du cerveau et système nerveux central. Cancer des os et du tissu conjonctif. Cancer de l'utérus. Cancer de l'intestin grêle. Cancer du rectum. Cancer du rein. Cancer de la vésicule biliaire.
Source officiellePage 25 sur 73