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552 résultats pour « Bruno CHAUSSADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

69fc22fbcdc6046d47e1669f

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

ENTREPRISE DE PEINTURE CHAUVAT [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 9] Immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° 667380026 S.A.S.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b80a

Appel

5 février 2008

5 février 2008

PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP BRUN CHABADEL EXPERT, avocats au barreau de NIMES S. A.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300242

Cassation

23 février 2017

23 février 2017

Brun, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Cabinet de dermatologie [Adresse 1] (le Cabinet [Adresse 1]) du désistement de son pourvoi en ce qu&apos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

650d307f71dfcd8318200e8a

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Mai 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Joëlle DOAT, Présidente Nathalie ROCCI, Conseiller Anne BRUNNER

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

6537612a974d25831845522f

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

APPELANTE : Madame [H] [R] née le 06 Mai 1972 à [Localité 3] (COTE D'IVOIRE) de nationalité Française [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Antoine TUGAS de la SELARL TUGAS & BRUN

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff258d9953d09165aea86

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

CP2V TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Jessica BOSCO BUFFART, Greffier présent à l’audience, et Madame Patricia BRUNON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca0eecdc6046d47b14fad

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La cause a été entendue à l'audience du 8 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Benjamin DELORME, Juge, * Madame Catherine DELORME, Juge, assistés de

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

686d62c5a2273490db108276

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

R0085 Société ALLIANZ IARD venant aux droits de la société AGF, assureur décennal de la société NOREST STORES ET FERMETURES 1 cours Michelet CS 30051 92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

1ère Chambre

6799c4415331f58c9ee86ff4

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

décembre 2022 rendu par le Tribunal de Commerce de LA ROCHELLE APPELANTE : EURL JL HOLDING N° SIRET : 753 300 201 [Adresse 4] [Adresse 1] [Adresse 6] ayant pour avocat postulant Me Bruno

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02190_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

Par ailleurs, alors que celle-ci avait évalué ses charges, liées au chauffage et à l’électricité, sur la base d’un coût quasi constant sur toute la durée du contrat, il résulte de l’instruction que les

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62c7ca17cb8dca058e3e7aae

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

plâtre, de murs, de plâtrerie et murs carreaux de plâtre et de fourniture et pose d'un aquadrain, travaux d'électricité, de fourniture et pose de carrelage dans le séjour et le salon, de plomberie/chauffage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2604149_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

gaines existantes sur les immeubles d’implantation, lesquels ne comportent actuellement aucune cheminée ; la teinte grisée du projet s’inscrit en rupture avec les teintes jaune/sable de la façade et brun

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300697

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

Jariel, Mmes Schmitt, Aldigé, Brun, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6520f614bb275d83183a3c23

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

barreau de PARIS, toque : E1085 SARL PROGEREP représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis [Adresse 20] [Localité 24] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

62c67c6bca9bf2637903089e

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

La maîtrise d''uvre pour les lots fluides (chauffage-ventilation-climatisation, plomberie, ascenseurs, courants forts et faibles) a été sous-traitée par la société Cferm Ingénierie (la société Cferm),

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

677c26f56f491b6d2638dd4d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ALLIANZ IARD, és qualités d’assureur par polices Dommage Ouvrage et CNR [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 19] représentée par Me Bruno THORRIGNAC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0125 S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fd9a49f58f4b79818d07e4b

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

92) demeurant [Adresse 2] [Localité 2] (JAPON) et Madame [U] [V] épouse née [S] née le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 9] IRAN demeurant [Adresse 9] [Localité 3] Représentés par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6036b6139510cd56c7c2a302

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

], décédée Intervenante volontaire [Adresse 1] [Adresse 1] Représentées par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053, avocat postulant Ayants pour avocat plaidant Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2ee

Appel

14 décembre 2006

14 décembre 2006

la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 octobre 2006 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Philippe GUENARD, Conseiller Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b023

Appel

25 juin 2007

25 juin 2007

représentants légaux domiciliés pour ce audit siège " 5 rue des Jeuneurs 75002 PARIS Représentée et concluant par la SCP JACQUES LEMAL ET AURELIE GUYOT, avoués à la Cour et ayant pour avocat la SCP BRUNO

Source officielle