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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23TL02192_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Vaucluse et les associations Foll’Avoine, SOS Durance vivante, Avec écologie citoyenne en pays cavaillonnais, France Nature Environnement Vaucluse et Luberon Nature, représentées par la SELARL Victoria-Bronzani
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02850_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 12 juin 2025, l'association LPO PACA, représentée par le cabinet d'avocats Victoria, Bronzani, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros
Source officielleCharges de copropriété
668839ed342d338c20d314ed
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Reynald BRONZONI de l’AARPI ANTES AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0250 SOCIETE IMMOBILIERE [Adresse 6], S.A
Source officielleChambre-1 civile et com.
Portalis DBVQ-V-B7I-FRFQ SAS VALOCIMEc/SAS HIVORY
6811b1d5f1c2315e26d1a0e0
29 avril 2025
29 avril 2025
diligences de son représentant légal, domicilié de droit au siège : [Adresse 5] [Localité 4], Représentée par Me Elizabeth BRONQUARD, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant et par Me Reynold BRONZONI
Source officielleRéférés Cabinet 3
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11 octobre 2024
11 octobre 2024
VALOCIME, dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Mathieu LE ROLLE, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et par Maître Reynald BRONZONI
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7ab
30 mai 2012
30 mai 2012
née le 07 Mai 1927 à BELGODERE (20226) ... ... 72000 LE MANS assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau
Source officielleChambre civile Section 2
627ca6b34781dc057dee79a0
11 mai 2022
11 mai 2022
5] défaillante Mme [R], [U], [M] [B] née le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 16] (Vosges) [Adresse 10] [Localité 5] Représentée par Me Claudia LUISI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI
Source officielleChambre sociale
677f67b58c38f76f783033ed
8 janvier 2025
8 janvier 2025
prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège N° SIRET : 662 05 4 1 88 [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Claudia LUISI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500709_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Ung Mang Nicolas A... et Richard Gonzalez, représentés par Me Bronzani, demandent au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 30 octobre 2024 par lequel le maire de la commune de Pertuis
Source officielle1re Chambre B
61628875dafa129e399518ef
17 janvier 2013
17 janvier 2013
exécutoire à héritiers', l'huissier instrumentaire fait clairement mention de ce que ces derniers reçoivent 'signification et copie de la grosse dûment en forme exécutoire d'un acte aux minutes de la SCP BRONZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d7a
20 janvier 2016
20 janvier 2016
, pris en la personne de son représentant légal en exercice SARL BALAGNE IMMOBILIER Avenue Paul Doumer 20220 L'ILE ROUSSE assisté de Me Jacques VACCAREZZA de la SCP TOMASI-SANTINI- VACCAREZZA-BRONZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93439
13 juillet 2016
13 juillet 2016
né le 22 Septembre 1960 à Santo-Aleixo (Portugal) ... ... 20200 BASTIA assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6438f32da942a604f5e9378a
12 avril 2023
12 avril 2023
Colorants pour les lèvres [cosmétiques]; Produits cosmétiques pour enfants; Pommades à usage cosmétique; Produits cosmétiques pour le soin de la peau; Détergents à usage cosmétique; Lotions auto-bronzantes
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9180c
18 juin 2014
18 juin 2014
Vincent X... né le 20 Août 1937 à BREST (29200) ... 64320 IRDON OUSSE SENDETS assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABO UREAU, avocat au barreau de
Source officielleChambre civile Section 2
633e6fcdf8faf13e2e973c70
5 octobre 2022
5 octobre 2022
GESTION, elle-même prise en la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Jacques VACCAREZZA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946c3
20 février 2019
20 février 2019
Représentée par Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI - VACCAREZZA - BRONZINI DE CARAFFA - TABOUREAU, avocats au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205340_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Bronzani pour l'association France nature environnement Bouches-du-Rhône, ainsi que celles de Me Herpin pour la métropole d'Aix-Marseille-Provence
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308192_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Bronzani, représentant les requérantes, et celles de Me Garrigue, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208719_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 janvier 2025, la SAS Valocîme, représentée par Me Bronzoni, demande au tribunal : 1°) de déclarer son intervention volontaire recevable ; 2°) de rejeter
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910c0
12 février 2014
12 février 2014
Michèle X...épouse Z... ... 20150 PORTO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI
Source officiellePage 25 sur 27