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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a6
11 octobre 2007
11 octobre 2007
BLOIS Route de Châteaudun B.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2401968_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
l'aide juridictionnelle ; 2°) d'enjoindre au préfet de Loir-et-Cher de lui fournir, ainsi qu'à ses enfants, un hébergement d'urgence pouvant prendre la forme d'un hébergement dans une chambre d'hôtel à Blois
Source officielleciv3
60794cc69ba5988459c46def
17 avril 1996
17 avril 1996
unique : Vu le principe selon lequel nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 29 mars 1994), que la société civile immobilière Blaise
Source officielleciv2
6137209ccd580146773ec63c
22 janvier 1970
22 janvier 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'UNE VOITURE APPARTENANT AU GARAGE SAINT BLAISE, CIRCULANT SUR UNE VOIE URBAINE FUT HEURTEE A L'ARRIERE ET ENDOMMAGEE PAR UNE
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2400280_20240226
26 février 2024
26 février 2024
suivante : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2024, Mme B demande au tribunal d'annuler l'état exécutoire d'un montant de 209,30 euros émis le 9 octobre 2023 par l'agent comptable du lycée Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60545
14 avril 2022
14 avril 2022
DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 21-22.803 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Languedoc Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60696
21 avril 2022
21 avril 2022
présidence __________ [V] Pourvoi n° : Y 21-25.267 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de [Localité 3] et d'Ile-de-France Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60870
2 juin 2022
2 juin 2022
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 21-25.686 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) Provence Côte d'Azur Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60010
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 23-18.526 Demandeur(s) : la Caisse régionale de crédit agricole mutuel (CRCAM) du Languedoc Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61055
30 juin 2022
30 juin 2022
DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 22-10.244 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Finistère Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60789
20 juin 2024
20 juin 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 23-23.584 Demandeur(s) : la société Crédit agricole mutuel de Franche-Comté Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR62066
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 22-17.308 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Touraine et du Poitou Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61154
14 septembre 2023
14 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 23-12.921 Demandeur(s) : la société Ecolog innovation Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur
Source officielleChambre Sécurité Sociale
631ade06f575634f1371ed80
6 septembre 2022
6 septembre 2022
L'instance a été reprise par le Pôle social du tribunal de grande instance de Blois en application de la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2301082_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 mars 2023, la commune de Blois conclut au rejet du déféré.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2404231_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Blaise, avocate de M.
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030377777
22 avril 2014
22 avril 2014
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Blois - Blois (Loir-et-Cher). n° 2014008.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b8e
26 avril 2017
26 avril 2017
BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE DIX SEPT, (26/ 04/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
Source officielleChambre Commerciale
689585e95318a824d05b00a8
7 août 2025
7 août 2025
La société TCGO a déposé une requête en injonction de payer devant le tribunal judiciaire de Blois.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301006_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
A, - et celles de Me Paul, représentant la communauté d'agglomération de Blois - Agglopolys. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 25 sur 359