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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6868b284f73c18b33b338c29
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
6871ecec542d85a267f3c67d
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
6871ecee542d85a267f3c6a1
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
67947fc88ab253a8400fb19d
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
67947fc88ab253a8400fb1a3
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS
Source officielleChambre Sociale
67f0ba4aea6533065f551dc4
4 avril 2025
4 avril 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
680c68a1230da8dfaf90c014
25 avril 2025
25 avril 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
65ab76ae36bfc00008d68e53
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
65ab771236bfc00008d68e7a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Premier Président
68f864f25d3e42c22e13b95d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Lisa LENGLET de la SELARL LISA LENGLET, avocat au barreau de Rouen DEBATS : A l'audience publique du 2 septembre 2025, devant Mme Fabienne BIDEAULT
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305129_20230823
23 août 2023
23 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces enregistrée les 7 et 21 août 2023, la société La Paille, représentée par Me Bigeard, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officielleChambre Sociale
6789f3b9c2a5bdff9702ff64
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ROCHE-SUR-YON APPELANTS : Madame [L] [K] veuve [U] née le 17 Décembre 1950 à [Localité 9] (92) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] comparante Assistée de Me Suzanne LAPERSONNE de la SARL BIDEAUD-LAPERSONNE
Source officielle7ème Chambre
DTA_1907358_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires respectivement enregistrés le 4 juillet 2019, le 8 juillet 2021 et le 27 septembre 2022, Mme B A, représentée par Me Bideaud
Source officielleChambre Sociale
69e31183cdc6046d47a754c4
17 avril 2026
17 avril 2026
Localité 1] Représentant : Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON APPELANT CPAM DU HAVRE [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] INTIME Fabienne BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
670a1186f178dc2492b0fcaa
11 octobre 2024
11 octobre 2024
S.A.S.U. [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT [5] [Adresse 1] [Localité 3] INTIME Nous, Fabienne BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
67820926fa7a008e5409f308
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS APPELANT [4] [Localité 5] [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIME Nous, Fabienne BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
67947fc68ab253a8400fb181
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[H] [F] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me David VERDIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau D'EURE APPELANT [5] [Adresse 1] [Localité 2] INTIME Nous, Fabienne BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
680c6892230da8dfaf90bfe0
25 avril 2025
25 avril 2025
Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN APPELANT [5] [Adresse 1] [Localité 4] INTIME Nous, Fabienne BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
680c689e230da8dfaf90bff4
25 avril 2025
25 avril 2025
Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Nathalie VALLEE de la SCP VALLEE-LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN APPELANT [5] [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] INTIME Nous, Fabienne BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
680c689e230da8dfaf90bff8
25 avril 2025
25 avril 2025
[Localité 6] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Gallig DELCROS de l'AARPI GZ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS APPELANT [4] [Adresse 1] [Localité 2] INTIME Nous, Fabienne BIDEAULT
Source officiellePage 25 sur 124