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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f15
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Le jardin susvisé jouxte un immeuble sis au 23 de la même rue appartenant à l'indivision ROSE (Monsieur Benjamin J..., Monsieur Benoît J..., Mademoiselle Adélaïde J..., Madame Pascale M... épouse J...,
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2f5
26 juin 2008
26 juin 2008
S'agissant d'une candidature à un poste juridique, celle-ci ne faisait pas l'objet de nos besoins.
Source officiellesoc
61372451cd58014677414842
1 juin 2004
1 juin 2004
Christian Dumont, demeurant 21, rue du Faubourg Saint-Jacques, 37500 Chinon, 31 / de Mme Brigitte Duval-Duvilliers, demeurant 1, rue du Champ du Pain Bénit, 86200 Loudun, 32 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b9c
28 avril 2017
28 avril 2017
Maître Olivier Z... est notaire associé de la SCP OLIVIER Z..., VINCENT A..., BENOIT B...& MATTHIEU C...sise ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032005912d6753881596795
18 mai 2018
18 mai 2018
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine BARBEROT dans les conditions prévues par l'article 785
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd93ffe
18 mai 2018
18 mai 2018
Représentée par Me Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 SELAS C... En qualité de Mandataire judiciaire de Madame Pascaline Z...
Source officiellecr
6137263ecd580146774240b3
16 novembre 2005
16 novembre 2005
Dominique, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 27 janvier 2005, qui a condamné, le premier, pour abus de confiance à 2 ans d'emprisonnement avec sursis
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f535
1 juin 1999
1 juin 1999
de comportements sexuels, cela ne permet pas de leur ôter ce caractère barbare qui ne pourrait disparaître que s'il y avait consentement mutuel ; que la multiplication des actes d'humiliation, de domination
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52996a2c4236379079b40
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, Assesseur : Monsieur Dominique
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
63104bd04709e24f13d55508
31 août 2022
31 août 2022
2021 - Conseiller de la mise en état de PARIS - RG n° 20/05795 APPELANTE FONDATION NATIONALE CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benoît
Source officielle3e chambre civile
633fc31de633183e2ee17a52
6 octobre 2022
6 octobre 2022
FAUQUE, avocat au barreau de MONTPELLIER - non plaidant DEFENDEURS A LA REQUETE EN DEFERE : SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Vincent RIEU de la SCP DORIA
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007835867
17 décembre 1993
17 décembre 1993
Christian P..., Gérard Q..., Jean-Louis S..., Roland U..., Jean V..., Jean-Claude XW..., Alain XX..., André XX..., Jean XZ..., Christian XA..., Jean-Luc XA..., Maurice XC..., Henri XJ..., Claude XF..., Dominique
Source officielle1ère Chambre
69ea85b2cdc6046d474dd3c3
7 avril 2026
7 avril 2026
2026, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe du tribunal judiciaire le 07 avril 2026, sous la présidence de Marie-Christine POULL, magistrat à titre temporaire, assistée de Dominique
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
627b55c376c5d9057df80127
10 mai 2022
10 mai 2022
SECTION 1 APPELANTE : Société [6] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT
Source officielle1ère Chambre
6a1fb88acdc6046d47e8f94b
2 juin 2026
2 juin 2026
APPELANT : Monsieur [J] [M] né le 25 Septembre 1978 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Benoit LANGLAIS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMEE : S.C.I
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6032525c87f7d087f7767f01
22 février 2018
22 février 2018
naissance 1] 1965 à [Localité 1] représentée par Me Valérie DELATOUCHE, avocat au barreau de MEAUX INTIMEE CPAM 77 - [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Dominique
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
61626b91e62f7c490f224e80
23 janvier 2014
23 janvier 2014
REMBOTTE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉS Monsieur [R] [B] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] - de nationalité Française demeurant : [Adresse 5] Représenté par Me Dominique
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162b8d9efb73d2e55750f86
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Madame Dominique SAINT-SCHROEDER, Conseillère.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162c5151e6e0556734908a7
22 janvier 2013
22 janvier 2013
DEFENDEURS AU CONTREDIT SAS BRIC FRUITagissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par : la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Benoît
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61631227615c943a65e043be
12 juin 2012
12 juin 2012
le Conseil des Ventes volontaires de meubles aux enchères publiques - n° 2011-791 DEMANDERESSE AU RECOURS SVV EUROPEENNE DE CONSEIL [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] assistée de Me Benoît
Source officiellePage 25 sur 47