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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472975.20230719

Admin. suprême

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Joachim Bendavid, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452879.20211110

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Joachim Bendavid, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

677ec9f6b01eea4cf01a2928

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Représentant : Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1811 C/ S.C.I.

Source officielle
CC

comm

6079d3239ba5988459c57b0b

Cassation

12 avril 1988

12 avril 1988

Sur le moyen unique : Vu les articles 1382 et 1383 du Code civil ; Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt infirmatif attaqué, après la mise en règlement judiciaire de la société Benjamin

Source officielle
TJ

Service de proximité

6945e77c75782d5f06d6e0ef

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[P] [D] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Anaïs COHEN, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [H] [L] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Benjamin COHEN, avocat au barreau de NICE Vu l

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

66964112f5112d8edd0577a4

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

OCTOPUSSY représentée par Me François GISBERT, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR(S) S.D.C. 30 COURS PIERRE PUGET et 8 BD NOTRE DAME représentée par Maître Benjamin NAUDIN de l’ASSOCIATION CABINET

Source officielle
TJ

Pôle social

686eb0af72b5e5e648cae933

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DEMANDERESSE : Société [9] [Adresse 3] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Anthony VANHAECKE, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE : [6] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] Nous, Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

686eb0b072b5e5e648cae951

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Portalis DBZS-W-B7G-WCTX DEMANDERESSE : Société [7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Denis MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE : [6] [Adresse 2] [Localité 5] Nous, Benjamin

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67f6040bebd728244385684a

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

BRUGERE, Greffier Le 08 avril 2025 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [Z] [B] né le [Date naissance 2] 1953 de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

68e94c4d3ea43407b910162f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[M] [C] [Adresse 1] [Localité 4], comparant DEFENDERESSE : DEPARTEMENT DU NORD DAJAP [Adresse 2] [Localité 3], Dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin PIERRE, Vice-Président

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008149614

Admin. suprême

14 février 2003

14 février 2003

Benjamin X... ; M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04346_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

B... et Benjamin D..., à chacun la somme de 10 000 euros.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2107755_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Argoud, rapporteur public ; - les observations de Me Andreani pour la commune et de Me Garnier pour la SAS Benjamin valorisation immobilière-BVI. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67880a67c21c0e53e7907b87

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par acte de commissaire de justice en date du 29 mai 2024, la SCI Benjamin Constant a fait assigner Mme [H] [X] et M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467200.20230327

Admin. suprême

27 mars 2023

27 mars 2023

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

607943439ba5988459c41c69

Cassation

17 juillet 1975

17 juillet 1975

ET BENJAMIN F... ET SUR LE RECOURS DU SOUS-PREFET DE BAGNERES-DE-BIGORRE ; QUE SI LES SEPT DEMANDEURS JUSTIFIENT AVOIR DENONCE LEUR POURVOI A JEAN-MARIE A...

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:455595.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Joachim Bendavid, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteure publique.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453108.20220330

Admin. suprême

30 mars 2022

30 mars 2022

Joachim Bendavid, auditeur, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M. A.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460709.20221123

Admin. suprême

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Joachim Bendavid, auditeur, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP de Nervo, Poupet, avocat de M. et Mme C.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465903.20230223

Admin. suprême

23 février 2023

23 février 2023

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 février 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle

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