Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2205076_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 avril 2022, Mme C E, représentée par Me Azoulay, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er mars 2022 par lequel le préfet des
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9448c
14 mars 2019
14 mars 2019
U... a ultérieurement intégré la société d'experts comptables CHAUMEAU, devenue par la suite VALEXCO AZAY (VALEXCO).
Source officielleChambre 20
69f53033cdc6046d47450ed9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[D], [G], [S] [U], Gérant, [Adresse 4] comparant par Me Paméla AZOULAY [Adresse 5] [Courriel 1] (PB196) et par Me GREGORY KERKERIAN [Adresse 6] FORMATION Président : M.
Source officielle2 e chambre civile
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14 octobre 2025
14 octobre 2025
1970 à [Localité 5] domicilié : [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Véronique PARENTY-BAUT de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 assistée de Me Eric AZOULAY
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e4076a681ed727f2a4226e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : AZOULAY
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2210837_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 août 2022, Mme A, représentée par Me Azoulay, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2204195_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
B A, représenté par Me Azgahy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er septembre 2022 par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer l'a informé de la perte de validité de son
Source officielleJuge unique 1
DTA_2207274_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
A ; - les observations de Me Azouag qui indique que la décision du juge des enfants devrait intervenir dans le délai d'un mois après son audience.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2504777_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mars 2025, la SAS Le Cristal de Villiers, représentée par Me Azoulay, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd86117
28 mars 2002
28 mars 2002
son siège 51, avenue de Sénart BP 29, 91230 MONTGERON, représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué, assistée de Maître CISSE, Avocat au Barreau de VAL D'OISE, plaidant pour la SCP DAREL-AZOULAY-ROLLAND-CISSE
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA05008_20240226
26 février 2024
26 février 2024
B, représenté par Me Azoulay Cadoch, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui délivrer
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2310083_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
A B, représenté par Me Azoulay-Cadoch, demande au juge des référés, statuant par application de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet du Val d'Oise de clôturer
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2310286_20230804
4 août 2023
4 août 2023
A, représenté par Me Azoulay Cadoch, demande au juge des référés, statuant par application de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui
Source officiellesoc
61372376cd5801467740a1ae
24 mai 2000
24 mai 2000
Alain X..., demeurant ..., et actuellement Le Marigny, 37270 Azay-sur-Cher, 2 / du Centre de gestion et d'études AGS (CGEA) de Bordeaux, dont le siège est Les Bureaux du Parc, 33000 Bordeaux Lac,
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007743957
24 mars 1989
24 mars 1989
André X..., demeurant à Azay-le-Brulé, Saint-Maixent-L'Ecole (79400), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule un jugement en date du 28 octobre 1987 par lequel le tribunal administratif de Poitiers
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007766266
17 mai 1989
17 mai 1989
Michel X..., demeurant Mons Azay-le-Brulé à Saint-Maixient L'Ecole (79400), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 14 novembre 1984 par lequel le tribunal administratif de Poitiers
Source officielleciv1
61372151cd580146773f2c43
9 octobre 1990
9 octobre 1990
C..., demeurant ensemble à Azay-sur-Thouet (Deux-Sèvres), lieudit Moulin Neuf, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleciv1
613720becd580146773ee059
2 février 1988
2 février 1988
Jean-Guy X..., demeurant à Azay-sur-Thouet, Secondigny (Deux-Sèvres), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleChambre 1-5
68e899f660ca52a2831c025a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[R] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LX [Localité 6] Me Simon AZOULAY Me Carole DUFOND Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
65a8d805e12c85000874b13e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
EXPRO, JCP de PONTOISE N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 18/05349 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Adèle VANHAECKE, Me Anne-laure DUMEAU, Me Eric AZOULAY
Source officiellePage 25 sur 49