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3 275 résultats pour « Axelle AUPY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_21PA05048_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

A l'occasion de la manifestation des " Gilets Jaunes " qui s'est tenue le 24 novembre 2018, les locaux de la société Arc-de-Triomphe, situés sis 73 avenue Marceau et assurés auprès de la société Axa France

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

68edd8f987178132e19350dc

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[M] [R] a commandé auprès de la société Rev'Solaire la fourniture et la pose d'un système photovoltaïque pour un prix de 21'400 euros, entièrement financé par la souscription le même jour auprès de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921f3

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

Attendu que, dans son courrier du 7 juillet 2014 adressé en réponse au conseil de la société Braconne, Me Axel Ponroy, représentant des créanciers de cette société, indique n'avoir reçu aucune déclaration

Source officielle
TCOM

CCC

6a0b4f30cdc6046d471bff08

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

le N°2026 002279 du rôle général et 2026000083 du rôle particulier des affaires courantes, appelée et retenue lors de l'audience du 23/03/2026 à laquelle : * Ouï pour la BANQUE POPULAIRE DU SUD, Me Axelle

Source officielle
TJ

Jld

697ce546cdc6046d4749c5f7

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile Nous, Agnès BELGHAZI, vice présidente, statuant en application du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, assisté(e) de Axelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

64a7b1ec3bcaf505db6968eb

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

. ***************** La SAS IGDOC est une société informatique dont l'activité tend à rendre « accessible et compréhensible des contenus techniques ou des messages complexes auprès des différents

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69dbbf02cdc6046d47fd537d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CELA ETANT EXPOSE, le tribunal : Sur les cotisations dues Attendu, au vu des pièces parfaitement versées au débat par les parties, que la société LE CEDRE ne conteste pas sa dette auprès de l'Association

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e6eb05d6bf6564da70

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

FRANCE VICTIMES 12 venant aux droits de l'ADAVEM [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Maryline MOLINIER de la SELARL MARYLINE MOLINIER AVOCAT, avocat au barreau D'AVEYRON, substituée par Me Axelle

Source officielle
TJ

Référés

S.C.I. FOCH ET ALORSc/S.A

670589971296b51ba2b73ae8

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DEMANDERESSE Société civile immobilière FOCH ET ALORS [Adresse 14] [Localité 28] représentée par Me Axel MENINGAND, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN464 DEFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02839_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Axel Basset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03667_20220504

Admin. Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Axel Basset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Agent des services hospitaliers auprès de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (APHP), M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10221

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

Parties intervenantes : 1°/ le comité social d'établissement TER Auvergne Rhône-Alpes, dont le siège est [...] , 2°/ le comité social d'établissement TGV axe Sud-Est, dont le siège est [...] , 3°/ le

Source officielle
CA

3e Chambre A

60332b5dd3f4689c9f9f2b56

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

EURL LAURALIS EURL MARGAUX SOCIETE EURO CREDIM INGENIERIE ECI SOCIETE LMA INVEST SARL PAB INVESTISSEMENTS SARL ROL INVEST SARL ALIDRI SARL NATAUD SCP [O] [H] [J] [T] [X] SARL AMC MEUBLE SARL AXE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00476

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

est [...] , 10°/ à la société Axena, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 11°/ à la société A2X, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 12°/ à la société Axes

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03085_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Le programme opérationnel comporte : () d) une description succincte des principales mesures envisagées pour la mise en œuvre des axes prioritaires ; () 2.

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TA

6ème Chambre

DTA_2202171_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Selon le rapport d’expertise du 21 juillet 2014, faite à l’initiative de la commune de Lorient « la charnière supérieure s’est dégondée du fait de l’absence d’axe de verrouillage ».

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201681_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

le territoire de la commune de Hasparren, avaient pour objet, tout d'abord, une rectification du document graphique qui s'est traduite par la suppression des zones 1AU dans le secteur d' Urcuray et AUy

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TCOM

Contentieux Général

69e0c37acdc6046d4770c89e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La société CREDIT LOGEMENT a déclaré auprès du mandataire judiciaire chargé de la liquidation judiciaire une créance pour un montant de 95.188,06 euros.

Source officielle
CA

2ème Chambre

653ca6c383c9498318209e5b

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Le 5 mai 2022, la société EOS France a fait pratiquer une saisie-attribution auprès de la banque CIC Ouest à [Localité 5] sur le fondement du jugement du 9 janvier 2004.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101081

Cassation

28 octobre 2009

28 octobre 2009

Y... et homologué la convention définitive qui prévoyait notamment que les enfants communs, Lora, née en 1999, et Axelle, née en 2001, résideraient chez leur mère et que le père bénéficierait d'un droit

Source officielle