quatorze espèces d'oiseaux suivantes : le faucon crécerellette, le milan royal, l'aigle royal, le vautour fauve, la pie-grièche à tête rousse, le circaète Jean-le-Blanc, le busard cendré, le busard Saint-Martin

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Il produit à ce titre un document intitulé « bien réaccueillir ' axe people ».

Un mémoire, présenté pour la commune de Saint-Aubin-d’Aubigné en réponse au courrier du 5 mars 2026, a été enregistré le 11 mars 2026.

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Copie en sera adressée au préfet de Maine-et-Loire. Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022, à laquelle siégeaient : M. Martin, président, M.

MARTIN DE LA MOUTTE, conseillère F. PENAVAYRE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.

L'avis de la DREAL du 18 avril 2016 fait également ressortir qu'aucune zone humide n'est impactée par les machines, les accès et les plates-formes.

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En outre, ces documents ont mentionné, parmi les communes concernées par les inconvénients du projet, la commune de Lafresguimont-Saint-Martin.

Par lettre remise en main propre le 23 juin 2017, la salariée a été convoquée à un entretien préalable en vue d'un éventuel licenciement, fixé le 3 juillet 2017.

éviter l'obstacle constitué par la présence anormale du véhicule sur la voie de gauche ; le tribunal a justement déduit de ces témoignages que, si l'arrêt de nuit d'un véhicule sur la voie de gauche d'un axe

Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code rural et de la pêche maritime ; - la loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947 ; - le code de justice administrative.

:10pt } .sC7411871 { margin-top:0pt; margin-left:21.25pt; margin-bottom:0pt; text-indent:7.1pt; text-align:justify; font-size:10pt } .s9F223FEE { margin-top:18pt; margin-left:17.85pt; margin-bottom:12pt

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Quant à l'avis de l'agence régionale de santé : 32.