DELPY La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Etienne LE DU, et Maître Axelle DELPY, greffier.

DELPY La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Etienne LE DU, et Maître Axelle DELPY, greffier.

DELPY La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, président et Maître Axelle DELPY, greffier.

LC / CS Ordonnance N° du 26 MAI 2026 Chambre 6 N° RG 26/00101 - N° Portalis DBZ5-W-B7K-KOZH du rôle général [P] [H] [L] [Q] veuve [K] [J] c/ [O] [B] [O] [V] Me Axelle CELLIERE GROSSES le

Des relations de Monsieur Rodrigues A... et de Madame Laurence X... sont nés deux enfants : Kévin, né le 10 octobre 1995, Axel, né le 25 mai 2000.

Axel X...

AXEL DENTAIRE [Adresse 1] [Localité 2] S.A.R.L.

Z... - Axel X... - Isabelle G... - Lionel Y... et Thierry Z....

fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société HERTZ ALISA RENT LTD à verser à la CPAM de Paris la somme limitée de 30.160, 90 euros en remboursement des prestations versées à Mademoiselle Axelle

éludés, le tribunal retiendra la méthode adoptée par l'Administration, bien qu'Olivier X... l'ait décrite dans ses écritures comme étant "sommaire" ; "qu'il en peut, en effet, lui-même sérieusement axer

Axel A..., - les conclusions de M.

rue Jules Gautier a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler pour excès de pouvoir, d'une part, le permis de construire tacite accordé le 11 décembre 2015 à la société Financière Axel

Y... à l'égard de leurs enfants, Axel et Clara s'exercera conformément au protocole signé par les parties le 19 novembre 2009, à savoir : En période scolaire : - Le mercredi matin à 7 heures 30, le

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Olivier PIERNIK, juges.

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Olivier PIERNIK, juges.

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Frédérik HERBAIN, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Frédérik HERBAIN, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

représentée par la SCP BAUFUME- SOURBE, avoués à la Cour assistée par Me BOVIER, avocat au barreau de Lyon Mademoiselle Axelle X... ... ... ...