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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93235
10 mai 2016
10 mai 2016
née le 15 octobre 1988 à CHERBOURG (50100) domiciliée ... 14200 HEROUVILLE ST CLAIR actuellement hospitalisée au centre ESQUIROL, CHU-avenue Côte de Nacre 14000 CAEN comparante, assistée de Me Aurélie
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f23
22 février 2016
22 février 2016
C/ Aurélie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd9434e
6 décembre 2018
6 décembre 2018
défaillant, Madame Aurélie C... épouse B... [...]
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201140
25 juin 2009
25 juin 2009
déclaré incompétent au profit du tribunal des affaires de sécurité sociale, Mme X..., sa veuve, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses trois enfants mineurs, Aurélie
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00491_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision de l'autorité consulaire française à Abidjan (Côte d'Ivoire) refusant de délivrer à l'enfant Kassi Aurélie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02183
12 décembre 2013
12 décembre 2013
D... et l'employeur d'une autre attestation du même témoin en date du 30 janvier 2009 ; que toutefois, lors de l'enquête, Aurélie D... avait confirmé sous serment que Saïda X... avait bien dit à Karine
Source officielle7ème chambre
DTA_2302353_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
, l'association Alsace nature, représentée par Me Zind, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 octobre 2022 par lequel le maire de Staffelfelden a accordé à la société Foncière Hugues Aurèle
Source officielleChambre sociale 4-2
6968ba14cdc6046d475f6142
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DESSAISISSEMENT N° RG 23/01370 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V32Q Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 14 janvier 2026, Nous, Aurélie
Source officielleChambre sociale 4-2
69cdf85fcdc6046d47d16707
1 avril 2026
1 avril 2026
DESSAISISSEMENT N° RG 23/02233 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WAFP Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 01 Avril 2026, Nous, Aurélie
Source officielleChambre 2-4
6710aa3dbe64d7e510244e88
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[E] [V] Représentant : Me [S], avocat au barreau de TOULON Mme [O] [V] Représentant : Me Aurélie GUILBERT, avocat au barreau de TOULON M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68709e407c3ffdb9560b0835
10 juillet 2025
10 juillet 2025
toque : P0283 - N° du dossier 2019372 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 10 JUILLET 2025 (n° , 1 page) Nous, Catherine LEFORT, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie
Source officielle2ème chambre
68032e1e1fa67923f788291b
17 avril 2025
17 avril 2025
ELECTRISE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Lexane HATREL de la SELARL AURELEX AVOCATS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Représentée
Source officielleChambre sociale 4-4
677e148d26e046654dc50c27
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DESSAISISSEMENT N° RG 24/01110 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WOZ7 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 7 janvier 2025, Nous, Aurélie
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6538b4127ffc2c8318ee0107
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Appelante : SCCV PATIO VERDE société civile de construction, représentée par Me Jérémie DILMI de la SELARL MADE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Intimés : Monsieur [P] [U], représenté par Me Aurélie
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
653b59bb502b828318c4e5db
26 octobre 2023
26 octobre 2023
d'un pacte de préférence ou d'un compromis de vente Décision attaquée : n° 21/00226 rendue par le Tribunal judiciaire de CRETEIL le 17 Mars 2023 Appelants : Monsieur [Y] [F], représenté par Me Aurélie
Source officielle17e chambre
653b5a0d502b828318c4e7d4
3 octobre 2023
3 octobre 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 4] 17e chambre ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 22/01900 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VIJZ Minute : Nous, Aurélie PRACHE, Président de chambre, assistée deMarine
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9c0c432ce7d11a6fc7f
1 février 2024
1 février 2024
JUDICIAIRE DE PARIS ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 23/08554 N° Portalis 352J-W-B7H-C2FNK N° MINUTE : [1] [1] Copie certifiée conforme délivrée le : à Maîtres Jean-Loïc TIXIER-VIGNANCOUR et Aurélie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68f1d26ce5a8ebce715483da
16 octobre 2025
16 octobre 2025
(n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller délégué, Assisté de Aurelie BRISCAN, adjoint faisant fonction de greffier, Vu les articles 377, 381 à 383, 905 du code de procédure civile, Vu le
Source officielle2ème Chambre civile
6a210d9acdc6046d47099abd
2 juin 2026
2 juin 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] [W] [H] 2ème Chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 26/00721 - Monsieur [V] [G] Madame [X] [N] épouse [G] Représentés par Me Aurélie VIELPEAU, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91bf8
3 novembre 2014
3 novembre 2014
C/ Mme Aurélie Y...
Source officiellePage 25 sur 688
GEHER-JOLY, Aurélien, Mathieu
12/07/2026
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COHADON, Aurélie Jackeline Olga
12/07/2026
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Loquet, Aurelie Marie Micheline, Abbaci
12/07/2026
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Michel, Aurelien Jacques Martin
12/07/2026
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VIEILLARD, Aurélie, Émilienne, Béatrice, Delphine
12/07/2026
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