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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-11 OP
69c4da32cdc6046d4700b256
28 janvier 2026
28 janvier 2026
de MARSEILLE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 28 Janvier 2026 en audience publique devant Madame Amandine ANCELIN
Source officielleChambre 1-11 OP
6a113b35cdc6046d47a6a722
22 mai 2026
22 mai 2026
non comparante PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 25 Mars 2026 en audience publique devant Madame Amandine ANCELIN
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300240
18 février 2014
18 février 2014
Le jugement attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a condamné Madame X... à payer à la SA D'HLM LE TOIT ANGEVIN la somme de 2.459,59 euros ; AUX MOTIFS QUE « seules restent les demandes en paiement
Source officiellecr
61372536cd5801467741be5a
7 juin 1989
7 juin 1989
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept juin mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ANGEVIN
Source officielleciv3
613720adcd580146773ed526
29 avril 1987
29 avril 1987
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 24 septembre 1985), que la société Le Toit Angevin a fait édifier, sous la maîtrise d'oeuvre des architectes Rolland et Le Callenec, assistés
Source officiellesoc
613720b1cd580146773ed967
4 juin 1987
4 juin 1987
Sur le moyen unique : Attendu que la Société des Etablissements Ancelin reproche aux jugements attaqués (Conseil de prud'hommes de Limoges, 10 septembre 1984) de l'avoir condamnée à payer à deux de ses
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670428e28d5cd4a87591bb55
1 octobre 2024
1 octobre 2024
par Maître Gaëlle PENEAU-MELLET, avocate au barreau de RENNES, substituée à l’audience par Maître Youssef MEZROUI, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR ASSOCIATION DE [3] Représentée par Maître Angéline
Source officiellecr
613725a9cd5801467741f978
12 décembre 1996
12 décembre 1996
B..., et qu'il a donc, entre 1991 et 1993, en Haute-Corse et en Italie, sciemment recélé des objets d'art appartenant à Mme Angèle A..., en l'espèce cinq vases signés Emile Y..., qu'il savait provenir
Source officiellecr
61372619cd58014677422ecf
29 octobre 2003
29 octobre 2003
véhicule à une vitesse excessive ; "aux motifs que le 29 juillet 2001 vers 23 heures 30, Hassan X... au volant de son véhicule WW Jetta a percuté par l'arrière à Avignon le scooter Yamaha conduit par Angélique
Source officiellecr
61372652cd58014677424a9e
4 février 2004
4 février 2004
Z... et Angélique A... s'étaient trouvées "en quelque sorte coincées" chez Boualem X... au moment des faits reprochés, ce qui ne permettait pas de déduire qu'elles avaient été forcées de subir des atteintes
Source officielle1ere Chambre Section 1
66fe358191b69e88a370ff0d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
CM-CIC LEASING SOLUTIONS (CCLS) Grosse délivrée le 02-10-24 à Me Angéline BINEL Me Fanny CULIE Me Ophélie BENOIT-DAIEF REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937b1
30 novembre 2016
30 novembre 2016
né le 15 Juin 1952 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Graziella
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052487002
13 août 2025
13 août 2025
Procès-verbal d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire de la Mission Locale Angevine
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2002:10
23 janvier 2002
23 janvier 2002
#Miguel Ángel Martín de Pablos mod Europa-Kommissionen.#Sag T-101/00.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91406
9 avril 2014
9 avril 2014
né le 25 Octobre 1938 à BASTIA (20200) ... 20600 BASTIA assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE
Source officielle1ère chambre civile B
6451fb6448616ed0f8cd4fe0
2 mai 2023
2 mai 2023
Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE Au fond du 12 décembre 2019 RG : 17/02311 ch civile [G] SA PACIFICA C/ [T] [B] [V] [G] Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD SARL ANGELI
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000047703919
16 juin 2023
16 juin 2023
Décision 2023-1054 QPC - 16 juin 2023 - Société Angelini Filliat [Pénalités pour facture inexacte ou incomplète] - Conformité
Source officielleChambre 4-8
63ca424e9066fd7c90fc2369
13 janvier 2023
13 janvier 2023
APPELANTES Compagnie d'assurance [6], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE substituée
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90970
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Angélino Y... à leur porter et payer la somme de 4 000 euros par application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0429DEC004489798
29 avril 2004
29 avril 2004
Dante Angelone, M. Roberto Angelone, M. Pasquale Angelone, M me Angiolina Angelone, M me Dina Angelone et M.
Source officiellePage 25 sur 338