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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720ebcd580146773ef7b0
21 mars 1989
21 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BONELLI G..., retraité, demeurant à Bocognano (Corse), en cassation
Source officielleJuge libertés & détention
677edf08b01eea4cf01a727a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SPECIALISE DE [Localité 1] Non comparant DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Monsieur [C] [S] Non comparant (avis médical du 02 janvier 2025), régulièrement convoqué, représenté par maître Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f903c09105db6c05b6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100248
9 mars 2011
9 mars 2011
déclaré inopposable en France le jugement d'adoption américain et de les avoir déboutés de leur demande aux fins de transcription de ce jugement prononçant l'adoption plénière par eux de l'enfant Killyan Alexi
Source officielle3ème Chambre Commerciale
631835210876004f131a617e
6 septembre 2022
6 septembre 2022
DENIS Me CHUPIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
633fc330e633183e2ee17ac8
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6979be91cdc6046d47f3551a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Judiciaire de Saint-Brieuc RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63c10953bf9fd47c90a13b6d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
- signé par Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64b0e838c42a2105dbc59ca7
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 6 JUIN 2023. ARRÊT : - Contradictoire, insusceptible de recours
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62f49bd75d4cce05d41417fa
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6629f366dc6faf00095888a7
23 avril 2024
23 avril 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 20 FEVRIER 2024.
Source officiellePS élections pro
67115597aa7e95fd3fcf7f06
10 octobre 2024
10 octobre 2024
demeurant [Adresse 3] - [Localité 8] comparante en personne Monsieur [T] [D], demeurant [Adresse 1] - [Localité 6] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Paul RIANDEY, Vice-président, assisté de Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
67061e4dfde28ee420711275
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors du prononcé de l'arrêt. ARRÊT : - Statuant sans audience, en dernier ressort.
Source officielleChambre 1-2
66ff8586a4ff9ec259c09487
3 octobre 2024
3 octobre 2024
2024 N° 2024/556 Rôle N° RG 24/06779 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNC5D [Z] [K] C/ [U] [L] [V] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eaffa0de54ff609f7f68
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors du prononcé de l'arrêt. ARRÊT : - Statuant sans audience, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e80e
9 avril 2024
9 avril 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 6 FEVRIER 2024.
Source officielle17e Chambre
615e0ddcc25a97f0381f4ffe
8 avril 2014
8 avril 2014
FP-D Rôle N° 13/07989 [J] [C] C/ SA LA POSTE Grosse délivrée le : à : Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bcf
30 octobre 2014
30 octobre 2014
.- Alexis F...-Jean-Philippe A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e282
16 juin 2011
16 juin 2011
Elle sollicite la confirmation des autres dispositions du jugement entrepris et l'irrecevabilité de la demande de pension alimentaire formée par Monsieur Z....
Source officielleChambre 01
6a0b3e23cdc6046d4717574d
3 avril 2026
3 avril 2026
[S] [G], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexia NAVARRO, avocat au barreau de LILLE, Me Imad TANY, avocat au barreau D’AMIENS S.A.R.L.
Source officiellePage 25 sur 295