Elles peuvent en confier la charge aux opérateurs de transport chargés de l'exécution des services de transport ou aux opérateurs de système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs ; 4° Lorsqu'elles confient la gestion du stationnement

Article Annexe I (suite)

—

COULOIRS, EMPLACEMENT POUR VOYAGEURS DEBOUT 9.7. ESCALIERS ET MARCHES 9.8.

Article 17

—

Ce chapitre présente, pour le réseau ferré national, la liste des gares de voyageurs du réseau ferré national gérées par la société SNCF Gares & Connexions, soit qu'elle en assure directement la gestion soit qu'elle la confie à un tiers, à l'exclusion

Article Annexe 4 (suite)

—

CD75-1 Agé de 21 ans, vous venez d'obtenir le permis D1 et la FIMO voyageur. Etes-vous autorisé à conduire sur une ligne régulière dépassant 50 km ? CD76-1 Agé de 21 ans, vous venez d'obtenir le permis D1 et la FIMO voyageur.

Article Annexe 4

—

MD7 Dans le poids moyen forfaitaire d'un voyageur adulte, le poids des bagages à main est-il inclus ? MD8 Dans un autobus, quel est le poids moyen forfaitaire d'un voyageur adulte avec ses bagages à main ?

Article 2

—

I. - Le réseau de transport public du Grand Paris est constitué des infrastructures affectées au transport public urbain de voyageurs, au moyen d'un métro automatique de grande capacité en rocade qui, en participant au désenclavement de certains territoires

Article 222-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 18

Code pénal

lorsque la qualité de la victime est apparente ou connue de l'auteur ; 4° bis Sur un enseignant ou tout membre des personnels travaillant dans les établissements d'enseignement scolaire, sur un agent d'un exploitant de réseau de transport public de voyageurs

Article Annexe 5

—

Les voyageurs et leurs éventuelles marchandises sont sous la responsabilité du conducteur (voyageurs). Précautions : Respecter la réglementation relative aux masses maximales pour éviter la surcharge.

Article 85 E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 15 > 79

Code général des impôts, annexe III

dans les ports et aéroports de biens importés, acquis en provenance d'un autre Etat membre de l'Union européenne ou pris sur le marché national et destinés à faire l'objet, en exonération de la taxe sur la valeur ajoutée, de ventes à emporter à des voyageurs

Article 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 15

Code de procédure pénale

Il peut également informer les personnes publiques ou les personnes privées chargées d'une mission de service public de transport de voyageurs des condamnations définitives prises à l'encontre d'une personne employée par elles en tant que conducteur de

Article 1

—

. - Principes et conditions d'exécution de la coordination des transports de voyageurs et de marchandises.

Article 279

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 72

Code général des impôts

(Abrogé) b quater. les transports de voyageurs ; b quinquies. (Abrogé) ; b sexies. (Abrogé) ; b septies.

Article L1263-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 46

Code des transports

-Toute autorité organisatrice des transports compétente, toute entreprise fournissant des services publics de transport ferroviaire de voyageurs, tout gestionnaire d'infrastructure ou tout exploitant d'installation de service peut saisir l'Autorité de

Article Annexe

—

comble-lacune doit satisfaire aux prescriptions suivantes : ― la force maximale exercée par un comble-lacune, dans le sens de l'ouverture, ne doit pas dépasser une force crête de 300 N lorsqu'il heurte un obstacle ; ― lorsqu'il est prévu que des voyageurs

Article II

—

. - Exploitation d'embranchements particuliers. 60. 1ZB 3, 10 Transports urbains de voyageurs. 60. 2AA 2, 30 Transport routier de voyageurs. 60. 2BB 3, 10 Téléphériques, remontées mécaniques. 60. 2CA 3, 10 Transport de voyageurs

Article 2

—

aquarium qui vivent dans les eaux chaudes des tropiques et qui ne sont pas capables de survivre dans les eaux communautaires (eaux froides) ; p) Animaux aquatiques ornementaux non commerciaux : poissons, mollusques et crustacés transportés par des voyageurs

Article 109

—

de dénonciation de la convention liant le Syndicat des transports d'Ile-de-France au département, conclue en vertu du cinquième alinéa du II de l'article 1er de l'ordonnance n° 59-151 du 7 janvier 1959 relative à l'organisation des transports de voyageurs

Article R250-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 08 > 66

Code des assurances

proposition des organisations professionnelles à raison de un par l'assemblée permanente des présidents de chambres d'agriculture, un par CMA France, un par les organismes professionnels les plus représentatifs des transports publics routiers de voyageurs

Article L3641-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30

Code général des collectivités territoriales

, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports ; création, aménagement et entretien de la voirie du domaine public routier de la métropole de Lyon ; signalisation ; parcs et aires de stationnement, plan local de mobilité ; abris de voyageurs

Article 222-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

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