Codes de loi français

Article Annexe

La remontée de la profondeur de travail à la profondeur du premier palier doit s'effectuer à une vitesse aussi voisine que possible de 15 mètres par minute. La dernière minute de chaque palier est utilisée pour remonter au palier suivant.

Article 221-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 27

liste dressée dans des conditions déterminées par décret en Conseil d'Etat ; 5° Le conducteur n'était pas titulaire du permis de conduire ou son permis avait été annulé, invalidé, suspendu ou retenu ; 6° Le conducteur a commis un dépassement de la vitesse

Article Annexe II ter

Thème 1 Perfectionnement à la conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité : - les caractéristiques techniques du véhicule de transport de voyageurs et le fonctionnement des organes de sécurité - les principes d'utilisation d'une boite de vitesses

Article Annexe XV

règles essentielles du code de la route (indiquer le numéro des rapports d'essais) (2) : - R. 315-2 / Freinage (obligatoire) : - R. 316 / Rétrovision (obligatoire) : - R. 317-26-1 / Siège convoyeur (si repris à la rubrique S1 ci dessus) : - R. 311-1 / Vitesse

Article R362-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 28 > 67

A cet effet, l'autorisation peut notamment limiter le gabarit, la masse, le niveau sonore et la vitesse de progression des engins de convoyage et leur imposer des dispositifs de signalisation et d'avertissement sonore appropriés.

Article R130-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 79 > 44

chevauchement des lignes continues prévus à l'article R. 412-19 ; 6° bis Le sens de la circulation prévu aux articles R. 412-28 et R. 421-6 ; 7° Les signalisations imposant l'arrêt des véhicules prévues aux articles R. 412-30 et R. 415-6 ; 8° Les vitesses

Article A4241-53-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31

elles s'écartent ; d) Lorsque le contact radiotéléphonique ne peut être établi avec les bateaux venant en sens inverse, le bateau naviguant au radar doit : ― émettre un son prolongé et répéter ce signal sonore autant que nécessaire ; ― réduire sa vitesse

Article 10-2

Vitesse conseillée.

Article 245-1.02

Hydroptères : navire dont la coque s'élève et se maintient en équilibre hors de l'eau à partir d'une certaine vitesse grâce à la portance d'un ensemble d'ailes immergées ou foils, qui fonctionnent selon le même principe qu'une aile d'avion. 8.

Article Annexe 1

CE) : (K) Numéro de réception par type : (P.1) Cylindrée (en cm³) : (P.2) Puissance nette maximale (en kW) : (P.3) Type de carburant ou source d'énergie : (P.6) Puissance administrative nationale : (U.1) Niveau sonore à l'arrêt (en dB (A) ) ; (U.2) Vitesse

Article Annexe V

Le suivi des opérations d'installation, d'étalonnage, de maintenance et d'entretien du matériel ainsi que, le cas échéant, les modalités de partage du dispositif de contrôle de la vitesse visé au point 6 du A de l'annexe III, font l'objet de procédures

Article 1

, motocyclettes avec side-car, c'est-à-dire les véhicules à trois roues non symétriques, tricycles, quadricycles lourds, cyclomoteurs et quadricycles légers définis à l'article R. 311-1 du code de la route, à l'exception des véhicules : -ayant une vitesse

LEGIARTI000027909574

si ascenseur électrique I-5° R/E/F R/E/F 11.4 Dispositif s'opposant à la vitesse excessive de la cabine en montée si ascenseur électrique à adhérence III-2° P/E E 11.5 Dispositif de verrouillage de la cabine pour les opérations

Article ANNEXE

levage intégrés dans des machines ou des lignes de fabrication automatisées et évoluant dans une zone inaccessible aux personnes en phase de production ; - les ascenseurs et les monte-charges ainsi que les élévateurs de personnes n'excédant pas une vitesse

Article Annexe I

Circulation et stationnement des véhicules A l'intérieur du terrain de camping, les véhicules doivent rouler à une vitesse limitée. 10.

Article 9

b) Conditions météorologiques : temps (ensoleillé, nuageux, pluvieux, brumeux, etc.), température de l'air, pression barométrique, vitesse et direction du vent, degré hygrométrique.

Article 229-II-1.16

Les machines qui présentent un risque de survitesse doivent être équipées de dispositifs qui empêchent la vitesse de sécurité d'être dépassée. 2.

Article 229-II-1.25

distance à partir de la passerelle de navigation, les dispositions suivantes sont applicables : .1. dans toutes les conditions de navigation, y compris pendant la manœuvre, on doit pouvoir commander entièrement à partir de la passerelle de navigation la vitesse

Article 3

l'article 5-II, le chef d'établissement doit communiquer à la personne qualifiée chargée de l'examen les informations nécessaires, notamment les données relatives au sol, à la nature des supports, aux réactions d'appui au sol et, le cas échéant, à la vitesse