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LISTE DES CONTRÔLES ET CONDITIONS DE RÉALISATION Le tableau ci-dessous indique, pour les différentes parties d'une installation d'ascenseur, la nature des contrôles minimaux obligatoires à effectuer selon le canevas PREF, c'est-à-dire :
PARTIES CONTRÔLÉES
ASCENSEUR "NON CE"
ASCENSEUR "CE" (*)
Amélioration de la sécurité
Nature des investigations
Nature des investigations
1
Gaine
1.1
Parois de protection
I-4°
P/E
E
1.2
Panneaux de service, portes, portillons de visite, portes de secours
I-9°
P/R/E/F
R/E/F
1.3
Garde-pieds, seuils
E
E
1.4
Moyen d'accès à la cuvette
P/E
E
1.5
Eclairage
I-7°
P/E/F
E/F
2
Cuvette
2.1
Etat général
E
E
2.2
Dispositif d'arrêt
I-7°
P/E/F
E/F
2.3
Dispositif de demande de secours
II-2°
P/E/F
E/F
2.4
Refermeture porte palière (pêne carré)
I-1° et I-7°
P/E/F
E/F
2.5
Amortisseurs, socles, butées
P/R/E/F
R/E/F
2.6
Eclairage
I-7°
E/F
E/F
3
Guidages
3.1
Eléments de guidage
E
E
4
Equipement des paliers
4.1
Signalisation présence cabine, sens de déplacement
F
F
4.2
Affichage (déplacement de la cabine)
P/E/F
E/F
4.3
Manœuvre pompiers
P/E/F
E/F
4.4
Organes de commande avec voyant
P/E/F
E/F
5
Portes palières
5.1
Serrures, dispositifs de verrouillage, contrôle électrique, efficacité, inaccessibilité, protection contre les projections de liquides...)
I-1° et I-4°
R/E/F
R/E/F
5.2
Condamnations électriques contrôle de fermeture
R/E/F
R/E/F
5.3
Déverrouillage de secours
I-1° et I-2°
P/F
F
5.4
Signal sonore et lumineux
I-2°
P/E/F
E/F
5.5
Eléments constitutifs (dont vitrage)
II-3°
P/E
E
6
Organes de suspension
6.1
Caractéristiques
R
R
6.2
Etat général
E
E
6.3
Attaches
R/E
R/E
6.4
Poulies, pignons, protecteurs
II-6°
P/E
E
6.5
Vérin
E
E
6.6
Affichage
P/E
E
7
Cabine
7.1
Eléments constitutifs (parois, plancher, toit)
E
E
7.2
Porte ou trappe de secours (contrôle de fermeture, verrouillage)
E/F
E/F
7.3
Face(s) de service (jeux)
R
R
7.4
Baie(s) de cabine sans porte (dispositif équivalent)
P/R/E/F
/
7.5
Porte(s) de cabine (protection passage)
I-3°
P/E/F
E/F
7.6
Dispositif de verrouillage
I-6°
P/R/E/F
R/E/F
7.7
Contrôle de fermeture de la porte de cabine
P/E/F
E/F
7.8
Eclairage normal
E/F
E/F
7.9
Ventilation
E
E
7.10
Affichage
P/E
E
7.11
Eclairage de secours
II-2°
P/E/F
E/F
7.12
Garde-pieds (déploiement contact électrique)
I-6°
P/E/F
E/F
8
Organes de commande en cabine
8.1
Organe de commande
E/F
E/F
8.2
Dispositif d'arrêt en cabine
P/E/F
E/F
8.3
Bouton de réouverture des portes
P/E/F
E/F
8.4
Dispositif de demande de secours
II-2°
P/R/E/F
R/E/F
9
Toit de cabine
9.1
Dispositif d'arrêt sur toit de cabine
I-7°
P/R/E/F
R/E/F
9.2
Manœuvre d'inspection sur toit de cabine
I-7°
P/E/F
E/F
9.3
Balustrade
E/F
E/F
9.4
Dispositif de demande de secours sur toit de cabine
II-2°
P/E/F
E/F
10
Contrepoids - organes de compensation
10.1
Eléments constitutifs du contrepoids
E
E
10.2
Eléments constitutifs des organes de compensation
E
E
11
Dispositif de sécurité
11.1
Parachute cabine pour ascenseurs électriques
I-5°
P/R/E/F
R/E/F
11.2
Parachute contrepoids
P/R/E
R/E
11.3
Limiteur de vitesse si ascenseur électrique
I-5°
R/E/F
R/E/F
11.4
Dispositif s'opposant à la vitesse excessive de la cabine en montée si ascenseur électrique à adhérence
III-2°
P/E
E
11.5
Dispositif de verrouillage de la cabine pour les opérations de maintenance
P/E/F
E/F
11.6
Butée ou limiteur cabine (maintenance)
P/E/F
E/F
11.7
Dispositif de contrôle de rupture ou de mou de suspente
E/F
E/F
11.8
Organe de liaison (position cabine)
E/F
E/F
11.9
Hors-course en manœuvre normale
E/F
E/F
11.10
Limiteur de course inspection
I-7°
P/E/F
/E/F
11.11
Parachute et limiteur de vitesse si ascenseur hydraulique
II-4°
P/R/E/F
R/E/F
11.12
Dispositif s'opposant à la dérive si ascenseur hydrauliques
II-4°
P/R/E
R/E
12
Locaux de la machine et des poulies
12.1
Accès aux locaux
I-8°
R/E
R/E
12.2
Sol
R/E
R/E
12.3
Accès intérieur(s) au local machine
I-8°
P/E
E
12.4
Interrupteur force motrice
II-5°
R/E/F
R/E/F
12.5
Eclairage normal
II-7°
P/R/E/F
R/E/F
12.6
Interrupteur d'arrêt local des poulies
I-7°
R/E/F
R/E/F
13
Machine
13.1
Mécanismes
E/F
E/F
13.2
Manœuvre de secours manuelle
R/E/F
R/E/F
13.3
Manœuvre électrique de rappel
R/E/F
R/E/F
13.4
Protection des organes mobiles de transmission
II-6°
P/E
E
13.5
Précision d'arrêt de la cabine pour les établissements recevant du public
II-1° ou III-1°
P/R/F
R/F
14
Electricité de l'ensemble de l'installation
14.1
Interconnexion des masses métalliques, circuits de terre
II-5
P/E
E
14.2
Etat général des éléments constitutifs, y compris protection des circuits, disjoncteurs, etc.
II-5°
P/E
E
14.3
Protection contre les contacts directs
II-5°
P/E
E
(*) Ascenseur CE : ascenseurs installés après le 27 août 2000 ou installés avant cette date en conformité avec les dispositions de la directive 95/16/CE susvisée. Dans cette colonne, l'investigation de type R ne s'applique qu'aux éléments de remplacement mis en place ultérieurement à la mise en service.