"apparaissait avoir accéléré après le croisement... cette vitesse ne pouvait être très grande dans la mesure où l'accident s'est produit presque aussitôt après que M.

BOURGES, chambre correctionnelle, du 30 mai 1991, qui, pour refus de restituer son permis de conduire suspendu, conduite d'un véhicule automobile malgré la suspension de son permis de conduire, excès de vitesse

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 27 avril 1995, qui, sur renvoi après cassation, pour dépassement d'au moins 40 km/h de la vitesse maximale autorisée, l'a condamné

Fernando, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 28 novembre 1997, qui, pour excès de vitesse, a prononcé, à titre de peine principale, la suspension de son permis

Fédération française d'équitation précisait que les élèves titulaires du galop 3 (étaient) seulement capables d'évoluer seuls et non en course collective de galop qui nécessitait de savoir contrôler la vitesse

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 27 septembre 1999, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 2 500 francs d'amende et 15 jours de suspension

, il résultait des circonstances de la cause que l'accident avait été provoqué par la présence inopinée de l'ensemble routier en travers de la chaussée, et que la victime, à laquelle aucun excès de vitesse

traces de choc sur l'automobile sont situées à l'arrière droit de celui-ci, ce qui démontre que la manoeuvre de dépassement par ledit véhicule était achevée lorsque la collision s'est produite ; que la vitesse

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 2000, qui, pour excès de vitesse d'au moins 50 Km/h, l'a condamné à 8 000 francs

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1993, qui, pour dépassement de la vitesse autorisée, l'a condamné à 2 000 francs d'amende et à

procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Jean-Yves Z... coupable de délit de fuite et de défaut de maîtrise de la vitesse

que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'homicide et de blessures involontaires et défaut de maîtrise ; "aux motifs que, le prévenu a déclaré aux enquêteurs rouler avant la collision à une vitesse

la route, des articles 429 et suivants et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Rosenberger coupable de vitesse

B..., s'est bornée à retenir qu'il n'existait pas de limitation de vitesse inférieur à90Km/h ni de signalisation du chemin vicinal et que M. B... ne pouvait voir la manoeuvre de M.

[W] [X] a été cité devant le tribunal de police de Melun pour excès de vitesse commis en circulant à la vitesse retenue de 102 km/h pour une vitesse autorisée de 80 km/h et relevé au moyen d'un appareil

chemin légèrement en pente ; qu'ayant oublié de serrer le frein, le tracteur a avancé sans qu'il s'en rende compte car il était allé dans le hangar ; qu'en raison de la pente, l'engin a pris de la vitesse

par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE LYON, contre le jugement de ladite juridiction, en date du 26 juin 2006, qui a relaxé Philippe X... du chef d'excès de vitesse

victime ; "aux motifs que, sur la qualification d'homicide involontaire, Stéphane X... a toujours prétendu qu'au moment où il est entré en collision avec le vélo de Karine Y..., il roulait à une vitesse

directement ou par ricochet, sauf s'il a commis une faute ayant contribué à la réalisation de son préjudice ; qu'en l'espèce, la cour d'appel, après avoir constaté que le conducteur du camion roulait à une vitesse