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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
67a3e6b97fb573af3160e7d8
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Il précisait que dans le contexte d'un diabète non insulinodépendant, associé à un antécédent de tabagisme, il semblait délicat de relier l'épisode cardiologique au traumatisme du genou.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65b0bb5c8d0ccf000877e52f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Il rappelle que Mme [U] était sous antidépresseurs depuis plus de 15 ans, qu'elle avait des antécédents de surpoids et de tachycardie, outre un tabagisme passif.
Source officielleChambre 4-8b
653a0646d0451e8318d0e935
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Magasinier, [...] tabagisme, ancien sportif, volontaire. 2017 perd les 4e et 5e doigts main gauche, est droitier, pouce index pince subnormale, douleur à la mobilisation, aurait reçu des plombs dans l'abdomen
Source officielleChambre 4 SB
65b4ad0b7ef77d000880b409
25 janvier 2024
25 janvier 2024
2019 mentionnant un syndrome dépressif dans un contexte d'addiction, un asthme bronchique modéré intriqué à la BPCO et allergique, un emphysème pulmonaire bilatéral, une rhino-conjonctivite et un tabagisme
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301079_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
préalables à son hospitalisation démontrent qu'il est entré au Chu de Limoges sans être affecté d'un quelconque virus ; par ailleurs, n'ayant jamais fumé, il ne pouvait présenter parmi ses antécédents un tabagisme
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02221
25 septembre 2018
25 septembre 2018
jeu le pronostic vital du patient ; qu'une telle approche est indispensable pour une prise en charge rapide afin d'éviter un éventuel décès ; qu'en l'espèce, à l'âge de 51 ans, dans le contexte d'un tabagisme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10218
6 mars 2019
6 mars 2019
des articles L. 1234-1 et L. 1235-1 du Code du travail ; 3°) ALORS QUE les juges du fond doivent motiver leurs décisions par des motifs opérants ; qu'en l'espèce, s'agissant du grief relatif au tabagisme
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210113
13 février 2020
13 février 2020
être relevé que l'état de la plaignante est imputable, non seulement à son activité professionnelle, mais aussi à une consommation excessive de tabac, l'intéressée poursuivant consciencieusement "un tabagisme
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200759
7 mai 2009
7 mai 2009
la réalisation de la coronarographie a été prescrite en raison de l'existence de douleurs précordiales évocatrices d'une angine de poitrine chez un sujet présentant, comme facteurs de risques, un tabagisme
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2302609_20230220
20 février 2023
20 février 2023
part, si le requérant soutient qu'il souffre de coliques néphrétiques depuis 2015, d'hypertension artérielle depuis 2013, de diabète de type 2 depuis 2011, d'hypercholestérolémie depuis 2011 et de tabagisme
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61630e58da3e3d3066036822
11 mai 2012
11 mai 2012
du Tribunal méconnaît deux considérations essentielles reprises dans les tables rondes, à savoir, d'une part, que dans les lieux fermés et couverts les individus sont exposés au risque sanitaire du tabagisme
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61630e58da3e3d3066036823
11 mai 2012
11 mai 2012
du Tribunal méconnaît deux considérations essentielles reprises dans les tables rondes, à savoir, d'une part, que dans les lieux fermés et couverts les individus sont exposés au risque sanitaire du tabagisme
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61630e58da3e3d3066036824
11 mai 2012
11 mai 2012
du Tribunal méconnaît deux considérations essentielles reprises dans les tables rondes, à savoir, d'une part, que dans les lieux fermés et couverts les individus sont exposés au risque sanitaire du tabagisme
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61630e58da3e3d3066036825
11 mai 2012
11 mai 2012
du Tribunal méconnaît deux considérations essentielles reprises dans les tables rondes, à savoir, d'une part, que dans les lieux fermés et couverts les individus sont exposés au risque sanitaire du tabagisme
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61630e5cda3e3d306603683a
11 mai 2012
11 mai 2012
du Tribunal méconnaît deux considérations essentielles reprises dans les tables rondes, à savoir, d'une part, que dans les lieux fermés et couverts les individus sont exposés au risque sanitaire du tabagisme
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd89194
22 février 2007
22 février 2007
Ces deux éléments aigus surviennent sur une insuffisance respiratoire mixte dont la part restrictive est secondaire à la tumeur pleurale et la part obstructive secondaire au tabagisme. ..........
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201320
17 septembre 2015
17 septembre 2015
X..., une tuberculose dans l'enfance, ayant laissé des séquelles, une broncho-pneumopathie chronique obstructive, un tabagisme (sevré depuis quelques années), un cancer du larynx ; qu'il ressort du dossier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200384
14 mars 2013
14 mars 2013
conditions et alors que la prise en charge des maladies professionnelles n'exige pas que le travail habituel soit la cause unique ou essentielle de la maladie, il n'y a pas lieu de tenir compte du tabagisme
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906ff
29 mai 2013
29 mai 2013
relation exclusive avec l'accident survenu le 20 septembre 1996 et celles en relation avec l'évolution de la pathologie, laquelle est imputable au comportement de la victime (surcharge pondérale, tabagisme
Source officielle3ème chambre
DTA_2200363_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
également de l'instruction que, malgré l'administration de traitements antibiotiques appropriés, l'infection et la nécrose n'ont pu être endiguées, cette dernière ayant été, par ailleurs, favorisée par le tabagisme
Source officiellePage 24 sur 46