III Chef machiniste du spectacle vivant. 323 p 5 ans Institut supérieur des techniques du spectacle (ISTS). III Assistant(e) de direction PME/PMI. 324 p 5 ans Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI).

Article II

—

. 92. 3BA 2, 10 TC Gestion d'équipements culturels socio-éducatifs et de salles de spectacles (sauf les artistes). 92. 3DD 1, 70 Attractions foraines (sauf les artistes) sans montage de manège (f). 92. 3FA 1, 70 Attractions foraines

Article CLC 1

—

Conformément aux dispositions de l'article 5 du décret relatif à l'organisation de la sécurité dans les établissements recevant du public, ces établissements sont classés comme suit selon la nature de leur exploitation : 1° Les salles de spectacles ou

Article Annexe unique (suite)

—

, plaine ou zone urbaine agréable et dégagé) O 4 O O O O O 76 Logement avec accès immédiat à des pistes de ski ou plage ou plan d'eau O 4 O O O O O 77 Logement proche de centre(s) d'animation(s), lieu(x) de spectacle

Article Annexe

—

Spectacle. Type d'emplois accessibles : Menuisier en agencement ; Monteur en agencement ; Poseur en agencement. Code ROME : H2206-Réalisation de menuiserie bois et tonnellerie. Réglementation de l'activité : Néant.

Article 1

—

IV Technicien du spectacle vivant option son, option lumière. 323m 1 an Institut général des techniques du spectacle (IGTS). IV Secrétaire médicale. 324t 5 ans Maestris. IV Secrétaire médicale. 324t 5 ans Medi Azur.

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

production d'images associées à l'enregistrement phonographique : les frais d'acquisition des droits des auteurs des photographies, des illustrations et créations graphiques ; les frais correspondant aux autorisations délivrées par des producteurs de spectacles

Article 1

—

commerciale de l'entreprise 312p 3 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Seine et Marne III Webmaster 320 4 ans Lycée privé catholique Saliège III Régisseur(euse) lumière 323p 5 ans Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle

Article 3

—

syndicales de salariés représentatives de l'ensemble ou dans l'un des champs mentionnés au premier alinéa de l'article 2 ; 8° Un représentant de chacune des commissions paritaires nationales de l'emploi et de la formation relevant des professions du spectacle

Article 1

—

III Webmestre 320v 5 ans Lycée privé catholique Saliège III Maquettiste infographiste 322t 5 ans Graphisme et communication III Preneur de son 323 5 ans School of Audio (SAE) France III Régisseur spécialisé de spectacle

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

Philosophie, éthique et théologie. 128 Droit, sciences politiques. 13 Lettres et arts 130 Spécialités littéraires et artistiques plurivalentes. 131 Français, littérature et civilisation française. 132 Arts plastiques. 133 Musique, arts du spectacle

Article 1

—

III Régisseur du spectacle. 323p 5 ans Institut supérieur des techniques du spectacle (ISTS).

Article 1

—

II Administrateur de spectacle vivant. 323p 5 ans Lycée professionnel des métiers de l'ameublement (GRETA arts appliqués). II Administrateur réseaux. 326t 2 ans Association pour la formation aux techniques industrielles (AFTI).

Article 8

—

complémentaire institué en application de l'article L. 911-1 du code de la sécurité sociale et l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques ; 3° Les caisses de congés payés des professions du spectacle

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

Code de la sécurité sociale

commerciaux ou industriels ; 7° (Abrogé) 8° les porteurs de bagages occupés dans les gares s'ils sont liés, à cet effet, par un contrat avec l'exploitation ou avec un concessionnaire ; 9° les ouvreuses de théâtres, cinémas, et autres établissements de spectacles

Article 4

—

En ce qui concerne leur assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée, les sections locales d'une association nationale organisant des spectacles au profit d'activités désintéressées sont considérées comme des entités distinctes.

Article 27

—

production d'oeuvres de fiction, d'animation, de documentaires de création, y compris de ceux qui sont insérés au sein d'une émission autre qu'un journal télévisé ou une émission de divertissement, de vidéo-musiques et de captation ou de recréation de spectacles

Article 5

—

vérification du versement des contributions et cotisations ; 3° Pour procéder à la vérification du versement des contributions et cotisations leur incombant, la caisse de congés des professions de la production cinématographique et audiovisuelle et des spectacles

Article 26

—

Valoriser avec un coefficient multiplicateur, dans la limite du double de leur montant, les dépenses dans des œuvres cinématographiques sorties en salle en France depuis au moins trente ans ainsi que les dépenses dans des captations ou recréations de spectacle

Article Annexe III

—

en zone climatique H1c ou H2c à une altitude inférieure à 400 mètres, soit en zone climatique H2d ou H3 à une altitude inférieure à 800 mètres ; -le local est situé dans une zone à usage de commerce ; -le local est situé dans une zone à usage de spectacle

Page 24 · 574 résultats

← Précédent Suivant →