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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
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27 février 1964
27 février 1964
D'ENORMES QUANTITES D'EXPLOSIFS DIVERS LES SERVICES SECRETS FRANCAIS SAVENT, DE FACON PERTINENTE, QUE CES EXPLOSIFS PASSENT LA FRONTIERE DANS LES VOITURES DE LA MISSION CULTURELLE NOYAUTEE PAR LES PROGRESSISTES
Source officielleChambre sociale
67f4b11eda16d54af38e62f8
3 avril 2025
3 avril 2025
parties le 03 AVRIL 2025 Greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Monique LEBRUN LA COUR : EXPOSÉ DU LITIGE Mme [U] [O] a été embauchée par la SARL Réuni Dent en qualité de prothésiste
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
627ca8494781dc057dee7b62
11 mai 2022
11 mai 2022
[P] [L] exerce, depuis 1er janvier 1999, la profession de prothésiste dentaire, sous forme d'entreprise individuelle, pour laquelle il est immatriculé au registre du commerce.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2511650_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
deux enfants français et partageant une communauté de vie depuis son arrivée ; il justifie d’une insertion professionnelle effective sous le bénéfice d’un contrat à durée indéterminée en tant que prothésiste
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2601131_20260225
25 février 2026
25 février 2026
établie, qu’il est dans une situation de déni, qu’il s’est déclaré célibataire, que deux de ses enfants vivent au Portugal, que la seule circonstance qu’il suive depuis septembre 2024 une formation de prothésiste
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
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24 octobre 2016
24 octobre 2016
commande auprès de la société Sirona Dental Systems le 5 juillet 2012 d'un appareil Cerec Ac permettant la réalisation assistée par ordinateur de restaurations dentaires sans l'intervention d'un prothésiste
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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14 novembre 2013
14 novembre 2013
qualité de représentant exclusif par la société DT & SHOP FRANCE à compter du 17 août 2009 pour commercialiser tous les articles et fournitures concernant directement ou indirectement la profession de prothésiste
Source officielleCour d'Appel
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2 juillet 2008
2 juillet 2008
rapidement depuis l'année 2000, ont été les cabinets HAUGUEL, HUNOT(désigné comme administrateur provisoire en 2001) GESTRIM, (assemblée générale du 17 juillet 2002) BIHL et enfin Monsieur Z..., audio-prothésiste
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e32f
27 juin 2011
27 juin 2011
Elle a fait des études de prothésiste ongulaire et a obtenu son diplôme en juin 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ed7
17 février 2016
17 février 2016
2011, confirmée sur le principe par la chambre disciplinaire nationale, a relevé « les comportements non confraternels du Docteur Y..., dont sont avérés le dénigrement auprès de confrères et de prothésistes
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02946_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Par ailleurs, si l'intéressée fait valoir qu'elle a travaillé en qualité d'agent de service, de coiffeuse, puis de prothésiste ongulaire, ces activités professionnelles, qu'elle exerce depuis 2017 à temps
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2014135_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
pour être recruté comme psychologue dans la fonction publique hospitalière ainsi que les travaux d'analyse de biologie médicale et les fournitures de prothèses dentaires par les dentistes et les prothésistes
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01625_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
plafond filant (490 euros HT), la reprise d'études GMAO (490 euros HT), la PC ondulée radio-prothèse (700 euros HT), les portes automatiques et autre (815 euros HT), les modifications des salles prothésistes
Source officielle10ème Chambre
DTA_2201991_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
En deuxième lieu, si la requérante entend obtenir réparation du préjudice résultant de l'absence de prise en charge financière d'une formation pour exercer la profession de prothésiste de dentaire, elle
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2309471_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Et son état de santé requiert donc un suivi orthopédique et prothésiste. M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-154281
7 avril 2015
7 avril 2015
Ce sont ces limaces prétendument progressistes qui te font dire « Akakie, les pâtes oui mais des « S » !
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91243
24 février 2014
24 février 2014
Il ajoute que si, comme le prétend la Société SOGIG, il est titulaire d'un diplôme de prothésiste dentaire, il n'a jamais exercé dans cette branche.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec91
29 septembre 2011
29 septembre 2011
2010 un revenu net global de 54. 854 euros soit un revenu mensuel net fiscal moyen de 4. 571 euros ; Attendu qu'il indique être " hébergé " et produit l'attestation d'une dame Isabelle C..., audio-prothésiste
Source officielle8ème chambre
DTA_2505096_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
libertés d'autrui. » Mme A... fait valoir qu’elle est entrée en France le 1er août 2019, qu’elle a suivi plusieurs formations et obtenu différents diplômes et qu’elle a créé une entreprise de prothésiste
Source officielle9ème chambre
DTA_2204025_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
J fait l'objet d'un suivi par un prothésiste, qu'il va commencer de la kinésithérapie pour " adaptation de la posture ".
Source officiellePage 24 sur 30