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1 297 résultats pour « podologue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954eb5afe5adfff2893c

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

[T] [I], podologue, pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017. Par lettre du 25 février 2019, la CPAM des Flandres a notifié à M.

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00063

Cassation

31 janvier 2012

31 janvier 2012

l'insertion de l'avis du jugement indique que le débiteur exerçait l'activité d'ostéopathe ; que la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

643106ef28558704f52e6c4d

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Le régime de la prévoyance et retraite obligatoire des auxiliaires médicaux : infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes est établi par les statuts

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6879d5ea2db7cac9e5eb48ba

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

atteste que son patient, en bonne santé générale et jeune, n'a jamais précédemment souffert de son genou et évoque un lien entre les douleurs et le traumatisme résultant de l'accident ; - le Dr [K], podologue

Source officielle
TJ

Ventes

65a18fa10ddb7789269596bd

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

par Maître Pauline PICQ de la SELARL ELECTA JURIS, avocats au barreau de LYON Mutuelle CARPIMKO, CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS MASSEURS KIENESITHERAPEUTES PEDICURES PODOLOGUES

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000029835081

Admin. suprême

19 novembre 2014

19 novembre 2014

justice administrative, a enjoint à son directeur de supprimer, à compter de la notification de l'ordonnance, l'affichage de la note intitulée " Note aux familles au sujet de la prestation de pédicure podologue

Source officielle
CA

8e Chambre C

6163a7a29e14e201140bd773

Appel

10 novembre 2010

10 novembre 2010

N'ayant pas été réglée des cotisations dues pour les années 1985 à 1987 et 2008, la Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, pédicures podologues orthophonistes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e450

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

* * * * FAITS ET PROCÉDURE Sur assignation délivrée à la requête de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e2c

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

de nationalité Française, né le 16 Avril 1956 à CONSTANTINE (ALGERIE), Pédicure podologue, demeurant...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164667

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

postopératoire (tels que les feuilles d'anesthésie et de réanimation, les examens biologiques postopératoires) ; 7) les feuilles de température et de soins infirmiers journaliers ; 8) les noms et les posologies

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6549e2ccbc1a528318e0961a

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

centrées sur l'entourage et sur le voisinage avec adhésion absolue aux idées de préjudice , les rechutes étaient dues le plus souvent à une arrêt unilatéral par la patiente ou par la baisse à une posologie

Source officielle
CC

cr

61372549cd5801467741c7a2

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

destinés aux plantes, à fortiori des produits destinés à l'homme est certaine" ; ""de même entre le "mode d'emploi" (cure et prise quotidienne) d'un produit "Santa Cura" ou "Yves Saint-Laurent" et la "posologie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301058_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

traitement continu, l'ordonnance médicale du 10 février 2023 comporte une prescription de primalan, qui est un médicament anti-tussif, de becotide, un médicament anti-inflammatoire en spray avec une posologie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c03edccdc6046d4792d262

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

à destination des professionnels uniquement, de matériels neufs ou d'occasion, dans le domaine médical, paramédical de rééducation fonctionnelle physique ou sportive de balnéothérapie d'orthopédie-podologie

Source officielle
CC

pl

60793b349ba5988459c3c306

Cassation

6 mars 1992

6 mars 1992

s'agit d'un médicament ; d'où il suit qu'en écartant la qualification de médicament après avoir pourtant constaté que le produit litigieux se disait " énergétique " et que sa composition chimique, sa posologie

Source officielle
CC

pl

60793b379ba5988459c3c57a

Cassation

6 mars 1992

6 mars 1992

s'agit d'un médicament ; d'où il suit qu'en écartant la qualification de médicament après avoir pourtant constaté que le produit litigieux se disait " énergétique " et que sa composition chimique, sa posologie

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a3106866c0645d23444

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de Levothyrox, alors que l’hypothyroïdie était parfaitement stable jusque-là et que la posologie n’avait pas été modifiée depuis des années. - qui évoque des modifications du taux de TSH (3,6 en mai -

Source officielle
CA

Avis

CADA:20140325

Appel

27 février 2014

27 février 2014

hospitalisation à sa demande, à l'hôpital Widal dans le service du Professeur X., du 19 au 20 novembre 2012 et notamment les pièces manquantes lors d'une première communication : 1) la nature et la posologie

Source officielle
CC

civ1

61372453cd58014677414934

Cassation

26 octobre 2004

26 octobre 2004

préjudice ; que par arrêt du 20 juin 2000, la cour d'appel de Bordeaux a dit qu'en prescrivant de la tétracaïne sans préciser les dangers de l'administration d'un tel médicament et sans en indiquer la posologie

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02314_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

A que le traitement mensuel nécessité par son état de santé est commercialisé avec cette posologie supérieure au prix de 128 euros alors que le salaire moyen en Côte d'Ivoire est de 118,15 euros.

Source officielle