divers travaux, s'est fournie pour les besoins de ce chantier auprès des sociétés Aquitaine béton manufacture (ABM) et Tuyaux Bonna ; que le 13 mars 1995 la société BTP a cédé au Crédit d'équipement des PME

Y... a été engagé en qualité de VRP exclusif par la société Visserie Boulonnerie Wurth sur le département du Lot, pour la clientèle "artisans/PME" par un contrat du 5 octobre 1987, stipulant que l'employeur

L'AGEFOS-PME fait valoir que l'ancienneté de M.

SITUATION ECONOMIQUE DE LA SOCIETE PML La société PML a été directement touchée par la dégradation de la situation du marché et de l'activité.

la SARL PMT hôtels de toutes ses demandes, fins et conclusions ; - Condamner la SARL PMT hôtels au paiement d'une somme de 4.000 euros en application des dispositions de l'article 700 code de procédure

Il exploite dans le cadre d'une entreprise individuelle depuis le 1er septembre 2010 un fonds de commerce de tabac-Pmu à Berck-sur-Mer (Pas-de-Calais) dans lequel son épouse était conjoint collaborateur

Toutefois, la lettre du 21 février 2005, dont l'avis de réception n'est pas produit, qui émane de Monsieur [N], directeur PME/PMI de la Caisse d'Epargne de Flandre indiquant 'Nous avons pris bonne note

sur renvoi après cassation a, le 9 septembre 1983, reconnu à la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) un droit privatif exclusif à titre de marque de service sur le sigle PMI

Elle a remis à PML un chèque de caution de 2 700 €. Le 14 mai, elle a adressé à PML un courrier manifestant sa volonté d'annuler le contrat. PML a rejeté cette demande.

Il ressort des pièces du dossier que Mme A exerçait les fonctions de conseillère du front office au sein de la société Pari Mutuelle Urbain (PMU) située à Ris-Orangis, dans le département de l'Essonne

représentées par Me Chavalon, demandent au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à l'association Reso PME

représentées par Me Chavalon, demandent au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à l'association Reso PME

justifier ce vide fiscal, le prévenu soutient que les sommes versées à ses comptes ne sont pas taxables au titre de l'impôt sur le revenu des personnes physiques, qu'elles représenteraient des gains au PMU

joint les pourvois n° T 99-46.297 et Z 00-40.180 ; Sur le moyen unique commun aux deux pourvois : Attendu que la société Gelinotte a pour activité l'exploitation, dans un même établissement, d'un PMU

Par ailleurs l'article 12.5 second alinéa de la convention intitulé «échéance anticipée du calendrier prévisionnel d'implantation de PMT» stipule : «ONATI pourra également arrêter de fournir à PMT les

Sur les demandes reconventionnelles de la société PMO Sur la demande de remboursement de la provision La société PMO a élevé, devant le juge du fond, une prétention tendant à obtenir remboursement

[F] et la société PMD seront condamnées in solidum au paiement de cette somme avec indexation. M.

objet et à sa dénomination, devenant AGEFA PME Groupe.