Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100757
7 juin 2012
7 juin 2012
soulignait que la patiente « a suivi un traitement hormonal et les interventions chirurgicales nécessaires pour que son aspect et son comportement soient désormais féminins », l'attestation de l'orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5a7
20 janvier 2011
20 janvier 2011
versées aux débats ; qu'il n'est pas établi qu'un tel temps de travail permettra aux enfants de voir leur père davantage ; que le domicile du père est éloigné de 14 km de l'école ; Que Mme Z...orthophoniste
Source officielle3ème chambre
DTA_2104172_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du rapport établi le 16 novembre 2019 par une assistante sociale et des certificats médicaux de Mme D, orthophoniste, que l'enfant du requérant, Killian,
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401017_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Il ressort en effet de la lecture du rapport rédigé à l'issue du contrôle mené le 16 novembre 2023 que l'inspectrice académique fait état du travail commencé en octobre 2023 avec une orthophoniste et du
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8ff
25 juin 2012
25 juin 2012
l'opposition formée par Mme Z... à deux contraintes en date des 11 juin 1998 et 5 juin 2003 émises par la Caisse Autonome et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-Kinésithérapeutes, Pédicures-Podologues, Orthophonistes
Source officielleJAF Cabinet 6
67f6c06ba9d5adc260620887
9 avril 2025
9 avril 2025
période de résidence ; DIT que les frais médicaux usuels (médecin généraliste, soins dentaires, soins d’orthodontie, optique, hospitalisation, soins d’urgence, allergologue, podologie, dermatologie, orthophoniste
Source officielle2ème Chambre A
67f4249e4e0040aa3735feb1
1 avril 2025
1 avril 2025
conduire); les frais para-médicaux des enfants restant à charge après remboursement de la sécurité sociale et de la mutuelle: frais de psychologue, ostéopathe, ergothérapeute, kinésithérapeute, orthophoniste
Source officielleEloignement urgent
DTA_2502365_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
indiqué que cet enfant n'est pas autonome en raison de son autisme élevé et nécessite une prise en charge spécialisée auprès d'un pédopsychiatre, d'un psychologue, d'un psychomotricien ainsi que d'un orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2601452_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
C..., pour le préfet des Alpes-Maritimes, qui persiste dans ses écritures, et de Mme B..., qui fait valoir qu’elle a trois enfants âgés de 8, 6 et 4 ans, dont le plus jeune a des problèmes orthophonistes
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2305433_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Par une décision du 15 septembre 2021, le directeur du CH d'Arles a suspendu sur le fondement de l'article 14 de la loi du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire Mme B, orthophoniste,
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505709_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
En dernier lieu, Mme B... fait valoir une vulnérabilité particulière dès lors qu’elle est seule avec ses trois enfants dont l’un a besoin de soins orthophonistes et chaque traumatisme affecte un peu plus
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007996158
27 octobre 1999
27 octobre 1999
pièces du dossier que les avis du comité médical départemental, au vu desquels le directeur du centre hospitalier général de Libourne a pris le 28 septembre 1993, la décision de placer Mlle X..., orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b7
12 juillet 2011
12 juillet 2011
de santé et des ordonnances versées aux débats ; Qu'il importe peu, à cet égard, que le suivi de l'enfant ait été interrompu à l'automne 2010, comme l'indique notamment Madame Laetitia B..., orthophoniste
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01186
15 décembre 2009
15 décembre 2009
Y... étant désigné mandataire judiciaire ; que la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers masseurs kinésithérapeutes pédicures podologues orthophonistes orthoptistes (la Carpimko) a
Source officielle6ème chambre
DTA_2110314_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Mme B A exerce la profession d'orthophoniste dans la commune de Massy.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02249_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
ses enfants, ainsi que cela ressort d'une attestation de son épouse datée du 4 avril 2023, d'un courrier du directeur de l'école primaire où sont scolarisés les enfants et d'une attestation de l'orthophoniste
Source officielleJuge social
DTA_2106772_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Il est précisé sur le formulaire de demande que Mme A est suivie pour le traitement de ses troubles deux fois par semaine par un kinésithérapeute, une fois par semaine par un orthophoniste, un psychologue
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104818_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Par ailleurs, si Mme A, qui souffre d'un syndrome anxieux réactionnel avec pour symptôme majeur un bégaiement tonico-clonique, se prévaut d'une attestation d'un orthophoniste du 9 février 2013, de celle
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400714_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme B..., orthophoniste, a présenté le 23 juillet 2024, au titre du dispositif d’aide pour les entreprises particulièrement touchées par les conséquences économiques résultant
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2403159_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
né en 2018, présente un handicap lié à des troubles du neuro-développement en raison desquels il est astreint à consulter de manière hebdomadaire de nombreux praticiens médicaux, ergothérapeute, orthophoniste
Source officiellePage 24 sur 54