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1 079 résultats pour « groupement charbonnier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69612ff5cdc6046d47c3782a

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 30 octobre 2025 par Madame Valéry CHARBONNIER

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007792919

Admin. suprême

11 janvier 1993

11 janvier 1993

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 27 mai 1986, présentée pour Mlle Anna-Louise X..., demeurant au Petit-Chambois à Mazaye (63000) ; Mlle X... demande au Conseil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2503284_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 avril 2025, la communauté d'agglomération Saint-Germain Boucles de Seine et la commune de Sartrouville, représentées par Me Charbonnel, concluent au rejet de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2503285_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 avril 2025, la commune de Houilles et la communauté d'agglomération Saint-Germain Boucles de Seine, représentées par Me Charbonnel, concluent au rejet de la

Source officielle
CE

4ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042065773

Admin. suprême

29 juin 2020

29 juin 2020

Sur l'intervention du Groupe d'information et de soutien des immigré-e-s : 2.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY02452_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

B et de Me Temps substituant Me Bracq pour la communauté de communes de la vallée de Chamonix Mont-Blanc.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467395.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société Ardennaise Industrielle et au Cabinet François Pinet, avocat

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467397.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société Ardennaise Industrielle et au Cabinet François Pinet, avocat

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:439719.20211025

Admin. suprême

25 octobre 2021

25 octobre 2021

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:439721.20211025

Admin. suprême

25 octobre 2021

25 octobre 2021

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:439722.20211025

Admin. suprême

25 octobre 2021

25 octobre 2021

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme D et à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société Akzo Nobel

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d015e0cdc6046d4705fc78

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Mme [X] [Y] a été accueillie par l’association Groupe SOS Solidarités à partir de juillet 2021 dans le cadre d’un accompagnement social lié au logement renforcé.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6708c016445a086e2bcedc4b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

En octobre 2019, la SAS Epsys est devenue une filiale de GROUPE Cahors SA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dcbd3db21cbdd89635

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

La Gagnerie Viersat 23170 CHAMBON SUR VOUEIZE Représentée et plaidant par Me Z... avocat au barreau de RIOM APPELANT ET : Société GOODYEAR DUNLOP TIRES FRANCE, prise en la personne de son

Source officielle
TA

2ème chambre - Juge Unique

DTA_2202419_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Il résulte de l'instruction et, en particulier, de l'état général des services émanant de l'entreprise Naval Group et des états annuels de service de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00719_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

P’tits Mômes de Paugnat sur le territoire de la commune de Charbonnières-les-Varennes (Puy-de-Dôme).

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6811b5561fd650b69542c964

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Par acte du 21 novembre 2019, 'la compagnie l'Olivier Assurance Auto, membre du groupe Admiral'et M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007884965

Admin. suprême

16 juin 1995

16 juin 1995

en application de l'article R.81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la demande présentée à ce tribunal par Mme Gabrielle X..., demeurant 25, cité Romière Le Chambon

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6451fb6048616ed0f8cd4fd0

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

A ce titre, vous étiez notamment censée représenter les intérêts des sociétés du Groupe HUWER auprès de tous les partenaires du Groupe, tant en France qu'à l'étranger.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6448c0995ca6d8d0f8ef684c

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Monsieur [K], responsable des achats du groupe HUWER, ainsi que monsieur [D], directeur général du groupe HUWER, ont attesté que le 15 mars dernier, ils ont rencontré Monsieur [V], dirigeant de la Société

Source officielle

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