Les commissions spécialisées territoriales sont co-présidées par des membres issus des collèges mentionnés au 2° et au 3° du I ou par leurs suppléants.

Article Tableau n° 33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D : - hépatite fulminante ; 40 jours - hépatite aiguë ; 180 jours - hépatite chronique active. 2 ans L'étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection

Article D591

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 52 > 26

Code de procédure pénale

dernier alinéa de l'article 116 ; 13° Les demandes de confrontations individuelles prévues par l'article 120-1 ; 14° Les demandes d'expertises prévues par l'article 156 ; 15° Les demandes de modification de la mission d'un expert ou d'adjonction d'un co-expert

Article CO 53

—

Les parois d'encloisonnement doivent avoir un degré coupe-feu égal au degré de stabilité au feu de la structure du bâtiment, à l'exception de celle donnant sur le vide de la façade qui doit répondre aux seules dispositions de l'article CO 20. § 3.

Article Annexe III

—

Les gestionnaires de réseaux sont chargés du calcul de cette valeur et de sa transmission au producteur ainsi qu'au co-contractant. b) Dans le cas où l'installation est soumise au régime générique de certification conformément à l'article 6.2.1 des règles

Article GH 1

—

En atténuation de l'article GH 9, les éventuelles mezzanines situées à l'intérieur des compartiments et répondant aux dispositions de l'article CO 11, § 4, du règlement de sécurité des établissement recevant du public, ne sont pas soumises à l'exigence

Article 5-9

—

Les données à caractère personnel et informations traitées et enregistrées dans le traitement prévu au 7° de l'article 1er sont les suivantes : 1° Données d'identification du futur titulaire et du co-titulaire du certificat d'immatriculation ou du locataire

Article Annexe 35

—

41 ; 43 ; 46 ; 48 ; 53 ; 55 ; 61 ; 82 ; 94 ; 973 ; 976 ; 974 ; 75 ; 85. (1) Définie sur la base de la densité démographique de médecins exerçant en secteur 1 et exerçant en secteur 2 adhérent aux options de pratique tarifaire maitrisée-OPTAM ou OPTAM CO

Article Annexe I

—

Valeurs limites d'émission en COV, NOx, CO et CH4 en cas d'utilisation d'une technique d'épuration des émissions canalisées par oxydation thermique 6.2.2.2.3.

LEGIARTI000049821303

—

La co-construction du projet Le projet est co-construit entre le bénéficiaire et le conseiller. -à l'analyse de la faisabilité du projet, y compris en termes de financement, de délai et de pertinence ; 3.3.3.

Article 59

—

sur la base de prélèvements instantanés (au minimum lors du contrôle annuel réalisé par un organisme extérieur en application de l'article 58) e) cas d'équipement d'un oxydateur : conformité aux valeurs limites d'émissions en NOx, méthane et CO

Article 223 a-II-2/05

—

En général, les extincteurs CO 2 2 3 NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D, CONSTRUITS LE 1er JANVIER 2003 OU APRES CETTE DATE : 5.

Article 50

—

utilisés, COV réactifs) b) Cas d'utilisation d'une technique d'oxydation pour éliminer les COV : Rejet total de composés organiques volatils à l'exclusion du méthane 20 mg/m 3 3 NOx (en équivalent NO 2 100 mg/m 3 CH 4 50 mg/m 3 CO

Article Annexe II

—

Concernant le matériel : Fournir la liste des matériels essentiels ou critiques nécessaires à l'exercice de chacune des activités sollicitées : MATÉRIELS DESCRIPTION SUCCINCTE DU MATÉRIEL ACTIVITÉS P (14) Co (15) D (17)/ Ce (16

Article Annexe IV

—

Pour le cas des personnes hébergées, une attestation sur l'honneur, co-signée par l'hébergé et par l'hébergeant, accompagnée d'une copie de la pièce d'identité de l'hébergeant et d'un justificatif de domicile à son nom.

Article 1

—

Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI de Grenoble), Grenoble école de management (Grenoble EM) I Directeur artistique en design graphique 320p 5 ans AUTOGRAF I Manager de projet événementiel 320 5 ans Groupe Sup de Co

Article Annexe I

—

. - Valeurs limites d'émission en COV, NOx, CO et CH4 en cas d'utilisation d'une technique d'épuration des émissions canalisées par oxydation thermique.

Article 21

—

La qualité du gaz rejeté par les équipements d'élimination du biogaz n'excède pas : SO 2 3 CO : 150 mg/Nm 3 Les résultats des analyses et le temps de fonctionnement des installations de destruction du biogaz sont tenus à la disposition de l'inspection

Article GA 27

—

Cette disposition ne s'applique pas aux zones de repos définies à l'article CO 37 pouvant être aménagées dans ces emplacements.

Article Annexe 3A

—

budget (y compris samedi et dimanche) Ind. 11 nombre de journées de remplacement (y compris remplaçant de remplaçant) Ind. 11 Charges - GF3 compte 6132 - locations immobilières Ind. 13 compte 614 - charges locatives et de co

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