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1 241 résultats pour « chocolat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2108770_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

D E C I D E : Article 1er : Les requêtes de la SAS Maison François Cholat sont rejetées.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd9630cdc6046d47cacf5a

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

] M&A SARL [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 917689358 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de salon de thé, croissanterie, sandwicherie, boulangerie, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, chocolatier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c452fcdc6046d472e3e11

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Immatriculation 1] à l'égard de la société : BJMW SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 942989617 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de boulangerie, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, chocolatier

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA01399_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

B a débuté une formation en vue d'obtenir le certificat d'aptitude professionnelle (CAP) de Chocolatier, dispensée par le centre de formation Elsa Triolet de Champigny-sur-Marne, membre du GRETA des Métiers

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62e0d532e8fd1e05797fa1a3

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Il est par ailleurs employé à temps complet depuis le 4 octobre 1989 par la société Barry Callebaut, puis par la société Chocolaterie de Bourgogne.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6815a64ff6a5bc34ae8ee441

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[F] un élastique en sa direction, heurtant le gobelet de chocolat que celui-ci tenait et qui s'est renversé sur ses vêtements. M.[F] aurait alors versé ce qui restait de chocolat sur M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f32154cdc6046d47118311

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

redressement judiciaire sur assignation L'URSSAF D'AUVERGNE dont le siège social est [Adresse 1], a fait citer la SARL BOULANGERIE [R] ayant une activité de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, chocolaterie

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301433_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

adressé une première mise en demeure à la société requérante au motif que les deux préenseignes non lumineuses implantées en bordure de la route départementale 6089 au bénéfice des sociétés Bovetti-Chocolat

Source officielle
CA

18e Chambre B

6035c977498d3f30bd9bcee9

Appel

26 février 2016

26 février 2016

reclassement, ont été motivés par la nécessité d'une réorganisation aux fins de sauvegarder la compétitivité de l'entreprise au sein de son secteur d'activité en raison de la stagnation des marchés du chocolat

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE01991_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

appartenant au garage de l'établissement et avait profité de déplacements professionnels avec le véhicule de service pour ramener de Belgique du tabac en violation de la réglementation fiscale, et des chocolats

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01423

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

d'entrée, ligotaient leur victime sur le canapé du séjour à l'aide de câbles de connexion informatique trouvés sur place, à la recherche d'argent susceptible de provenir de la recette du salon du chocolat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2303347_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

requête, enregistrée le 31 juillet 2023, Mme A B doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du jury de ne pas l'admettre au certificat d'aptitude professionnelle spécialité Chocolatier

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2299178-2456273

Admin. suprême

7 mars 2008

7 mars 2008

Les enfants pourront écrire leurs propres slogans en faveur des droits de l’homme sur un mur en chocolat et se répartiront en différents groupes qui approfondiront et transmettront leur compréhension des

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a66323cdc6046d47517de3

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

judiciaire de Madame [V] [N], - Adresse : [Adresse 1] – [Localité 1] DEFENDEUR : Madame [V] [N] [X] [M] * Adresse : [Adresse 2] [Localité 2] * Activité : Boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolaterie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98ac7cdc6046d47703e1e

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

judiciaire à l'égard de la société LE MARQUIS DE ROYAT (SAS) -, [Adresse 1], ayant pour activité les activités de café, restaurant et bar ; la fabrication et l'achat pour revente de pâtisseries, de chocolats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1ca74cdc6046d47b53721

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SARL LES DOUCEURS DE LOLLY, exerçant une activité de boulangerie, Achat/vente de produits de pâtisserie, confiserie, chocolats

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

6a0bb327cdc6046d4722c3ee

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

procédure de liquidation judiciaire prévue par les articles L.640 et suivants du code de commerce à l'égard de : Sàrl GALLER INTERNATIONAL FRANCE, en abrégé GIF [Adresse 2] Activité : Négoce de chocolats

Source officielle
CC

comm

613721d6cd580146773f7e81

Cassation

26 janvier 1993

26 janvier 1993

de la société anonyme Lindt-Sprungli à Paris, et dans l'usine située à Oloron Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques), en vue de rechercher la preuve de pratiques anticoncurrentielles dans la vente de chocolats

Source officielle
CC

soc

613723f5cd580146774106c7

Cassation

6 février 2002

6 février 2002

Mme X... était salariée de la société Freha-Meyer's en qualité de préparatrice vendeuse conditionneuse ; que le 12 novembre 1997, l'employeur a découvert dans le véhicule de la salariée des bacs de chocolat

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c75b5f55848ebdc1a0bb

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

La convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de confiserie, chocolaterie, biscuiterie était applicable à la relation de travail.

Source officielle